Mentions légales

Site internet des Archives départementales du Gard

Mise à jour le 15/11/2021

Le site www.archives.gard.fr, édité par le Conseil départemental du Gard (Numéro Siret : 223 000019 00073), est le site officiel des Archives départementales du Gard. Il a pour objet de promouvoir les missions et les ressources des Archives départementales. Le site internet a été réalisé par la Direction des Archives départementales, avec le soutien de la Direction de la Communication.

Éditeur

Conseil départemental du Gard
Hôtel du Département
3, rue Guillemette
30 044 NÎMES Cedex 9
Contact : contacter le Conseil départemental via le formulaire mis à disposition
Téléphone : +33 (0)4 66 76 76 76

Directeur de la publication : La Présidente du Conseil départemental du Gard.

Co-Directeur de la publication : La Directrice des Archives départementales du Gard

Hébergement

Digital Rural Informatique (DRI)

https://www.dri.fr/ 
28 rue de Villeneuve, local B11 Espace Villeneuve
72 650 Saint-Saturnin

Conception technique

Agence web Archriss

Aix-en-Provence ACTIMART - 1140 rue Ampère - CS80544 - 13594 Aix-en-Provence
Gap 23 Rue Pérolière 05000 Gap
https://www.archriss.fr 
contactping@archrisspong.com

Archriss a développé ce site sous TYPO3, système libre de gestion de contenus (open-source, licence GNU/GPL).

Photographies

© Conseil départemental du Gard, sauf mention contraire.

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Accessibilité

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Le Département du Gard s’engage à ce que les traitements de données à caractère personnel effectués sur les sites ou téléservices dont il est l’éditeur soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Tout savoir sur le sujet

Propriété Intellectuelle

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Consultez les conditions détaillées de réutilisation.

Lien Hypertexte

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Les informations portant sur les services et les objets des fonds et collections sont issues de sources considérées comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour. Les informations de nature pratique ont un caractère exclusivement indicatif.

Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment et sans préavis.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, merci de contacter les Archives départementales par courriel : archivesping@gardpong.fr

Site de consultation des instruments de recherche et documents numérisées des Archives départementales du Gard

Mise à jour le 04/12/2023

Le site https://earchives.gard.fr, édité par le département du Gard, est un site officiel des Archives départementales du Gard. Il a pour objet de donner accès aux fonds numérisés et aux instruments de recherche électroniques mis en ligne par le service. 

Pour toute information liée à l’utilisation du site, pour signaler une erreur ou pour demander la rectification d'informations, vous pouvez contacter le service par à l’adresse ci-dessous :

Archives départementales du Gard
365 rue du Forez
30000 Nîmes

Tel : 04 66 05 05 10

Courriel : archives@gard.fr 

Les Archives départementales du Gard s'engagent à vous apporter une réponse dans un délai maximal de deux mois.

Éditeur

Conseil départemental du Gard (Siret : 223 000019 00073)
3 rue Guillemette
30044 Nîmes cedex 9
Tel : 04.66.76.76.76

Directeur de la publication : La Présidente du Conseil départemental du Gard.

Co-Directeur de la publication : La Directrice des Archives départementales du Gard

Hébergement

L’hébergement des contenus proposés à la consultation est assuré par la société OVH.

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
09 72 10 10 10

Conception technique

Le site est réalisé par la société Anaphore [https://www.anaphore.eu] grâce à la solution Bach Ricercare. Le nom de la solution de gestion de site "Bach Ricercare" est un nom déposé.

Anaphore - SIRET 390 922 573
3 ter chemin de la Fontaine 
13570 Barbentane
France
Tél : +334 90 95 62 65
RCS Tarascon 390 922 573

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Dans sa délibération du 29 novembre 2018, le Département du Gard a choisi de favoriser le développement de l’économie numérique et de s'inscrire dans le mouvement de l’open-data en adoptant en conséquence le principe de la gratuité pour toute réutilisation d’images d'archives publiques. 
En conséquence, il a déclaré caduque la délibération n°84 du 12 février 2015, qui fixait le tarif de reproduction et la redevance annuelle de réutilisation des données, et a supprimé les licences. Les règles de réutilisation sont celles figurant au code des relations entre le public et l’administration. Notamment, les réutilisateurs s'engagent à :

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