[ARCHIVES DU GARD] - De nouveaux répertoires en ligne : versements d'archives contemporaines
La série W reçoit la plupart des archives publiques dites contemporaines, c'est-à-dire postérieures au 10 juillet 1940 (fin de la Troisième République).
L’état des versements fait l’objet d’enrichissements réguliers avec la mise en ligne de nouveaux inventaires, au fil des opérations de collectes ou suite à des traitements de fonds.
Pour le mois de novembre, 4 nouveaux instruments de recherche ont été mis en ligne :
- 1 W 1-711 : Archives préfectorales de la seconde guerre mondiale (1930-1957) ;
- 1658 W 1-2 : Caisse d'allocations familiales du Gard. - Commission pour le logement décent : procès-verbaux des séances, dossiers individuels (2007-2011) ;
- 1659 W 1-64 : Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC) et Commission départementale d'équipement commercial (CDEC). - Création ou extension de surfaces commerciales (1990-2002) ;
- 1660 W 1-36 : Centre départemental d'accueil des familles, Service d'information et d'orientation des parents isolés (SIOPI). - Hébergement et dépannage alimentaire : dossiers individuels des personnes prises en charge (2003-2006).
--------------------
Attention :
→ L’accès aux répertoires mentionnés ci-dessus n’implique pas nécessairement l’accès aux documents eux-mêmes, dont la consultation reste soumise aux règles de communicabilité définies par le Code du patrimoine (articles L 213 1 à 8). Ces règles de communicabilité sont précisées dans l’onglet de présentation des répertoires et sont d’ores et déjà renseignées pour la plupart des cotes. Vous pouvez également consulter notre rubrique consacrée aux conditions de communicabilité
.
--------------------