Boîte à outils

les Archives départementales ont un rôle de conseil auprès des administrations productrices d'archives (services publics). Elles accueillent des archives des services issues des services déconcentrés....

Des aides, des notes d'informations et des tableaux de gestion sont à votre disposition. Ils seront régulièrement enrichis.

Les archives départementales peuvent agir à différents moments de la vie des archives.

En amont, lorsqu'il s'agit de déterminer les archives à conserver indéfiniment, celles à conserver un certain temps et celles qui peuvent être éliminées, les archives peuvent présenter des tableaux de gestion, ou relayer les tableaux de gestion nationaux.

Ces outils présentent pour chaque catégorie de documents la durée minimale de conservation pour faire face aux risques juridiques, les possibilités d'éliminations et de tri et l'éventuelle conservation indéfinie.

Des documents sont communs à tous les producteurs

⇒ D'autres sont spécifiques aux producteurs :

[Rappel] Les documents indispensables pour verser et éliminer vos archives