Les horaires d'ouverture et modalités d'accès

Documents indisponibles en salle de lecture à compter du 18 octobre 2024 !

Des documents vont être numérisés ou sont en cours de numérisation par un prestataire. Ils ne peuvent donc pas être consultés en salle de lecture (ni par les agents des Archives).

Des documents vont être numérisés ou sont en cours de numérisation par un prestataire.

Ils ne peuvent donc pas être consultés en salle de lecture (ni par les agents des Archives).

Merci pour votre compréhension.

Conditions d'ouverture de la salle de lecture

Les archives départementales du Gard vous accueillent :

  • les lundis de 8h30 à 12h45,
  • les mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 8h30 à 17h00.

Après inscription (sur place ou avec bulletin d'inscription) vous pourrez accéder à la salle de lecture. Une pièce d’identité vous sera demandée pour vous inscrire.

  • Réinscriptions 2024 :

Lors de votre première venue en 2024, si vous étiez déjà inscrit(e) les années précédentes, merci de vous présenter à l’accueil afin d’actualiser votre carte, avant d’entrer en salle de lecture.

  • Pré-réservations :

Il est possible de pré réserver 4 documents (au moins 2 jours ouvrés avant votre venue), en envoyant un mail à archivesping@gardpong.fr en précisant votre numéro de lecteur et les cotes des documents.

Si vous n'êtes pas encore inscrit, afin d'enregistrer votre demande de pré-réservation, merci d'envoyer le bulletin d'inscription rempli + une copie de pièce d'identité (il vous est possible de la filigraner via le site officiel Filigrane Facile (beta.gouv.fr)).

Un accusé de réception vous sera envoyé.

Liens utiles :   

Comment utiliser la salle de lecture ?

⇒ S'inscrire

L’accès aux Archives départementales est libre et gratuit. Pour consulter des documents en salle de lecture, il est nécessaire de s’inscrire sur présentation d’une pièce d’identité (une autorisation parentale est nécessaire pour les mineurs).

L’acceptation du règlement (arrêté en 2020) est un préalable à l’accès aux documents en salle de lecture.

⇒ Avant d'entrer dans la salle de lecture

Le vestiaire est gratuit et obligatoire. Le lecteur doit y déposer ses affaires personnelles : il ne gardera en salle de lecture que le matériel nécessaire à la prise de notes (crayon à papier obligatoire, feuilles volantes, classeurs ouverts, les cahiers, ordinateurs portables, appareils photographiques).

⇒ Demander et consulter des documents

Le lecteur peut obtenir communication des documents de son choix, sous deux réserves :
- le respect des délais légaux de communicabilité fixés par les articles L. 213-1 à 213-2 du code du patrimoine ;
- un état de conservation matérielle des documents eux-mêmes compatible avec la consultation et le feuilletage.

Préparer votre venue : remplir le formulaire d'inscription

Vous pouvez imprimer les formulaires qui vous intéressent et gagner du temps en les complétant chez vous. Ensuite, il vous suffira de les présenter à l’agent d’accueil lors de votre première venue. Il procèdera ainsi à votre inscription.

Après ces formalités, une carte de lecteur vous sera délivrée et vous permettra d’accéder à la salle de lecture. N’oubliez pas une pièce d’identité est indispensable !

Télécharger :

Comment reproduire et obtenir une copie des documents ?

Les Archives départementales n’effectuent de reproduction que dans le cadre d’une demande administrative ou juridique.

Le Département du Gard dans sa délibération du 29 novembre 2018 a décidé :

  • d’appliquer le principe de la gratuité de la délivrance des copies pour les documents non numérisés jusqu’à hauteur d’un minimum de perception de 10 € ;
  • d’appliquer les tarifs de l’arrêté ministériel réglementaire et de prévoir des frais d’envoi de 5 € forfaitaire pour les commandes supérieures à 10 € en cas d'envoi par courrier postal ;
  • de fournir le document par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique comme le prévoit le Code des relations entre le public et l'administration ;
  • de déclarer caduque la délibération n° 84 du 12 février 2015 qui fixait le tarif de reproduction et la redevance annuelle de réutilisation des données.

Dans tout autre cadre, les lecteurs peuvent effectuer des reproductions en salle de lecture avec leurs propres appareils, dans la mesure :

  • où l’état de conservation matérielle le permet ;
  • où la reproduction n’endommage pas les documents et ne perturbe pas le fonctionnement de la salle de lecture.

Les Archives départementales sont seuls juges pour déterminer si la reproduction est possible ou non.

Sont exclus de la reproduction (liste non exhaustive) :

  • les documents fragiles ou dégradés ;
  • les documents consultés par dérogation, lorsque celle-ci ne mentionne pas explicitement la possibilité de reproduction ;
  • les ouvrages manuscrits ou imprimés ayant le caractère d’œuvre de l’esprit en sens du code de la propriété intellectuelle non tombés dans le domaine public.

Quel que soit l'auteur de la reproduction, le Département du Gard dans sa délibération du 29 novembre 2018 a décidé :

  • de favoriser le développement de l’économie numérique et de nous inscrire dans le mouvement de l’open-data en adoptant en conséquence le principe de la gratuité pour toute réutilisation d’images et en supprimant toutes les licences.

Peut-on reproduire (photocopier, numériser...) un ouvrage issu de la bibliothèque des archives départementales du Gard ?

Peut-on réutiliser des documents iconographiques (photographies, cartes et plans, cartes postales... ) consultables en salle de lecture ou sur le site internet ?

Visiter les expositions temporaires

Les expositions temporaires sont visibles durant les horaires d’ouverture des Archives départementales, sans qu’il soit nécessaire d’être inscrit en salle de lecture.

L’accès se fait depuis le hall d’entrée de la salle de lecture.