[ARCHIVES DU GARD] - NUMERISATION : hypothèques (suite)
⇒ Les registres d'ordre de la conservation des hypothèques doivent être numérisés, par tranches successives
Rappel - La première tranche envoyée à la numérisation en fin d'année 2019 concernait :
→ les tables alphabétiques de la conservation d'Alès (sous-série 40 Q 4)
→ les répertoires de formalités de la conservation d'Alès (sous-série 40 Q 5).
Les registres confiés au prestataire le jeudi 30 janvier 2020 sont relatifs à la conservation de Nîmes. Deviennent eux aussi inconsultables :
→ les tables alphabétiques de la conservation de Nîmes (sous-série 41 Q 4)
→ les répertoires de formalités de la conservation de Nîmes (sous-série 41 Q 5).
Il n'est pas encore possible de fixer une date pour leur retour ni leur mise en ligne.
⇒ Conséquences sur les demandes de recherche par correspondance :
Dans l'intervalle, il ne sera plus possible d'établir de relevés de formalités pour les arrondissements d'Alès et de Nîmes.
Les recherches de transcriptions resteront possibles sur indication précise d'un numéro de registre et de transcription.
