Encore plus de références en ligne !

11 217 fiches descriptives ont été mises en ligne ! 

Depuis le mois de juillet 2020, de nombreux inventaires sont venus compléter l’offre déjà proposée à la consultation. De chez vous, vous pouvez donc relever encore plus de références de documents !

Notez celles qui vous intéressent et demandez les avant de venir les consulter en salle de lecture (et après réservation selon les nouvelles modalités de fonctionnement, voir l'actualité du 22 juin 2020).

En parallèle, certains inventaires déjà accessibles en ligne ont fait l'objet de reprises. Une indexation (matière et géographique) a été ajoutée ce qui devrait faciliter vos recherches libres [2 C 1-896 et L 3795-3843 : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints ; 8 T 1-258 : Théâtre, monuments historiques, sites (1767-1979)].

67 nouveaux inventaires accessibles

Archives anciennes

→ Ancien Régime

⇒ Série B : Justice (1453-1790)

⇒ Série E : Seigneuries, familles, communautés et consulats, corporations

Archives déposées

⇒ Série H DÉPÔT : Dépôt des établissements hospitaliers

Archives modernes (1800-1940)

⇒ Série Q : Enregistrement (Tables et actes par bureau) [Afin d'obtenir un instrument de recherche complets, les versements liés à l'enregistrement bu bureau de Nîmes (1144 W à 11148 W et 1206 W) ont été intégrés]

⇒ Série U : Justice

Fonds iconographiques

Archives contemporaines

⇒ Versements W : Archives postérieures à 1940

Activité du service des Renseignements généraux et territoriaux de Nîmes

  • 1614 W : Dossiers d'enquêtes administratives défavorables sur des personnes majeures (1994-2015)

Agence régionale de santé (ARS), délégation du Gard

  • 1713 W : Offre de soins, lutte contre les maladies et les addictions, subventions aux associations (1974-2008)
  • 1712 W : Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012)
  • 1699 W : Contrôle et évaluation des établissements de santé, des établissements sociaux et médico-sociaux : dossiers d'inspection - Enregistrement des plaintes : dossiers constitués contre des médecins (1971-2006)
  • 1711 W : Fonctions support, défense sanitaire, Commission exécutive (COMEX) de l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) : dossiers de séance (1924-2006)
  • 1700 W : Contrôle budgétaire des établissements sociaux et médico-sociaux (1992-2012)

Aménagement et urbanisme

  • 1622 W :  : Plans d'occupation des sols (POS), Plans locaux d'urbanisme (PLU), Servitudes d'utilité publique (SUP), Plans d'urbanisme directeur (PUD), dossier de voierie d'agglomération (DVA), Droits de préemption urbains (DPU), Zones d'aménagement différé (ZAD), Zone d'intervention foncière (ZIF), Plans d'exposition aux bruits (PEB) (1961-2007)

Archives départementales

  • 1703 W :  Collecte et contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques - Affectation des locaux, projets de restructuration, d'extension et de construction (1933-2016)
  • 1731 W : Contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques : bordereaux d'élimination (2013-2014)
  • 1631 W : Fonctionnement du service - Finances (2008-2015)

Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP)

  • 1701 W : fonctionnement et activités (1981-2008), dossiers individuels de suivi d'enfants (1993)

Centre de rétention administrative de Nîmes

  • 1710 W : dossiers individuels de personnes retenues (2016-2018)

Établissements scolaires (collèges, lycées)

  • 1610 W : Collège Bigot de Nîmes. - Gestion et suivi des élèves : dossiers scolaires (1982-2016)
  • 1656 W : Collège Diderot de Nîmes. - Inscription, suivi des élèves, discipline (1973-2008)
  • 1678 W : Établissements scolaires d'Uzès - Collège, lycée mixte Charles-Gide (1939-1970)

Communes

  • 1720 W : Commune de Caissargues : listes d'émargement (2000-2014)
  • 1737 W : Commune de Calvisson : listes d'émargement (1973-2014)
  • 1702 W : Commune de Notre-Dame-de-la-Rouvière : listes d'émargement (1979-2008)

Conseil départemental

→ Aide sociale à l'enfance

  • 1717 W : Secteurs d'Alès, Bessèges, Saint-Christol-les-Alès, Saint-Hippolyte-du-Fort, Vauvert, Bagnols-sur-Cèze et Nîmes : dossiers d'enfants pris en charge (1973-2011)
  • 1719 W : Unité territoriale Camargue Vidourle : dossiers d'enfants pris en charge (1972-2010)
  • 1718 W : Unité territoriale Grand Nîmes : dossiers d'enfants pris en charge (1980-1989)

→ Autres secteurs d'activité

  • 1697 W : Activité des assemblées plénières et des commissions permanentes : rapports et délibérations (2016-2017)
  • 1729 W : Affaires juridiques - Désordres constatés dans les collèges - Affaire de l'Ilôt Grill à Nîmes : dossiers de contentieux impliquant la Mairie de Nîmes (1986-1990)
  • 1730 W : Évaluation, suivi et financement des établissements pour personnes âgées et personnes handicapées et établissements de protection de l'enfance, coordination financière (1979-2018)
  • 1722 W : Fonds Solidarité Logement (FSL) - Accès et maintien : dossiers de demandes d'intervention sociale, contrats d'accès et de maintien : dossiers individuels - Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) : dossiers de demandes d'intervention (2009-2010)
  • 1723 W : Mission Soutien au Groupement d'intérêt public MDPH et modes d'accueils alternatifs - Accueillants familiaux pour personnes âgées ou en situation de handicap - Evaluation, agrément et suivi : dossiers (1989-2014)
  • 1742 W : Service territorial d'insertion d'Alès - Chantiers d'insertion pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active : dossiers relatifs aux structures ; transport EDGARD : dossiers individuels d'aide financière ; aide pour le retour à l'emploi : dossiers individuels d'aide financière ; bénéficiaires du revenu de solidarité active orientés Pôle Emploi : dossiers individuels (2004-2014)
  • 1657 W : Service des transports : conventions, pièces de marché (1987-2015)
  • 1740 W : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan local pour l'insertion et l'emploi, projet associatif (1993-2012)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)

  • 1741 W : TGV Méditerranée, prolongement de la ligne à grande vitesse du sud-est de Valence à Marseille et à Montpellier - Aménagement hydraulique - Aménagement de rivières ou de bassins - Aide financière mise en place suite aux inondations de 2002 - Alimentation en eau potable et assainissement des eaux - Voirie rurale, travaux de construction, de reconstruction, de réparation ou de recalibrage d'ouvrages - Ordures ménagères, Plan départemental et régional de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés ; Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) ; collecte des ordures ménagères ; traitement des déchets (1922-2008)

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service Economie agricole

  • 1223 W : Monographies et études foncières du Gard, dossiers de personnel (1947-1984)
  • 1222 W : Opérations de remembrement : dossiers individuels par commune (1957-1994)

Direction départementale de l'équipement

  • 1629 W : Gestion du personnel des services ordinaires, vicinal et hydraulique (cantonniers, agents de travaux, conducteurs de chantier, ouvriers des parcs) : registres matricules, registres comptables et répertoires (1844-1977) ; base aérienne de Nîmes-Garons : dossiers protocoles et d'inspection des travaux maritimes (1997-1998)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  • 1705 W : Accidents du travail et maladies professionnelles - Commission départementale de lutte contre le travail illégal - Intervention des agents de contrôle - Directives nationales et régionales sur les actions à mener en priorité par l'Inspection du travail - Contrôle des chantiers de construction - Rapports adressés au Bureau international du travail (BIT) - Procédures pénales - Emploi (1984-2010)
  • 1707 W : Anticipation et accompagnement des entreprises (1998-2008)
  • 1708 W : Dérogation au repos dominical - Sociétés coopératives ouvrière de production (1976-2013)
  • 1704 W : Épargne salariale : enregistrement des accords de participation et d'intéressement (1986-2004)
  • 1709 W : Services à la personne, agréments et cessation d'activité - Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique - Insertion (1992-2012)
  • 1706 W : allocation spéciale du Fonds national de l'Emploi (2003-2007)

Initiative Gard

  • 1683 W : Accord NACRE, dossiers de prêts soldés (2008-2018)
  • 1682 W : dossiers impayés soldés (2007-2011)

Justice

  • 1685 W : Cour d'appel - Juridictions spécialisées : chambre des expropriations, cour régionale des pensions militaires (1987)
  • 1191 W : Cour d'appel - Parquet général et juridictions spécialisées (1853-1984)
  • 1672 W : Cour d'Assises : listes des jurés (2011-2012)
  • 1601 W : Tribunal de grande instance de Nîmes - Contentieux pénal, procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction : dossiers de procédures (1992-1995)
  • 1600 W : Tribunal de grande instance de Nîmes - Contentieux pénal. - Citation directe, convocation par officier de police judiciaire, comparution immédiate : dossiers de procédure (1992-1994)

Préfecture

  • 1214 W : Cabinet du Préfet (1937-1998)
  • 1190 W : Dispenses du service national, recensement militaire (1985-1991)
  • 1189 W : Élections politiques et professionnelles (1910-1988)
  • 1603 W : Travaux en sites classés, projets d'aménagements soumis à l'obtention d'une dérogation préfectorale, mise en œuvre du réseau écologique européen Natura 2000 (1912-2013)

Accéder ICI à l'ensemble des inventaires des fonds contemporains

Rappel : astuces pour consulter les inventaires en ligne

Avant de plonger dans les inventaires, sachez qu'ils s'affichent en mode "déplié" par défaut. Pour mieux vous repérez dans l'inventaire, nous vous conseillons de cliquer sur "Plier tout" (qui se trouve à gauche, en dessous du bandeau vert "contenu"). Il vous suffira ensuite de développer l'instrument de recherche à l'aide des +.

A noter aussi que des informations complémentaires peuvent être fournies en cliquant sur les titres ou le descriptif des articles.

Bonnes recherches !