Les délibérations du Conseil général (an VIII-1940) ont été numérisées

Pour la période 1800-1940, les Archives départementales du Gard possèdent deux séries de délibérations du Conseil général :

• une manuscrite an VIII-1899 (articles 1 N 1 à 62) ;
• chevauchant une série imprimée 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322).

Les Archives départementales du Gard ont choisi de numériser ce qui n’existait qu’en manuscrit, soit an VIII-1836 (articles 1 N 1 à 36, 24.106 pages) puis les imprimés 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322, 146.790 pages).

Selon la période, vous pourrez y trouver :

• an VIII-1836 ⇒ les procès-verbaux des délibérations du Conseil général ; les dossiers des sessions ; les compte-rendus par le préfet de l'emploi des fonds mis à sa disposition, pour les dépenses de toute nature, tant administratives que judiciaires ; les tableaux de répartement des contributions personnelles, mobilières et autres ; les procès-verbaux des sessions des conseils d'arrondissement ;
• 1837-1940 ⇒ les rapports du préfet ; les procès-verbaux des délibérations du conseil général (sessions ordinaires et extraordinaires) ; les rapports de la commission départementale ; les rapports des chefs de service.

Accéder aux images à partir de l'inventaire de la sous-série 1 N sur notre site de consultation des instruments de recherche

Pourquoi numériser les archives ?

Tout simplement, numériser les documents d'archives permet de faciliter leur accessibilité, tout en évitant la détérioration, la dégradation ou la perte accidentelle des originaux.

Quel est l'intérêt de la numérisation ?

La numérisation peut améliorer la qualité des images issus de documents détériorés. Contrairement au papier, les images numériques ne se décolorent pas et ne se détériorent pas avec le temps.