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Les risques industriels et naturels - Guide des sources
LIREFonds Auzéby.- Plaque de verre : inondations Beaucaire (1903). Arch. dép. du Gard : 44 Fi 41 Un guide des sources a été réalisé par l’Association pour l'histoire de la nature et de l'environnement (AH
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Publié le 14 mars 2025
Guide des sources "Risques industriels et naturels"
LIRERéalisé par l’Association pour l'histoire de la nature et de l'environnement (AHPNE) en partenariat avec les Archives nationales et Archives départementales.
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Les archives hypothécaires
LIRERegistres de la conservation des Hypothèques d'Alès. Arch. dép. du Gard : sous série 40 Q « L'hypothèque est un droit réel sur les immeubles affectés à l'acquittement d'une obligation. Elle est, de sa
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Boîte à outils
LIREVous trouverez dans cette rubrique des informations pratiques pour débuter et vous accompagner dans vos recherches. Le cadre de classement Tous les départements français utilisent pour leurs archives
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREQuatre types de documents constituent les archives hypothécaires Les tables alphabétiques des noms de propriétaires : elles renvoient aux répertoires, Les répertoires : ils permettent de retrouver les
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Comment le consulter ?
LIRELa communicabilité Chaque ayant droit a accès à son propre compte dans les matrices mais la communication intégrale de ces dernières n'est possible qu' après un délai de 50 ans à compter de leur clôtu
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRELa documentation cadastrale Cadastre.- Commune de Trèves : procès-verbal de délimitation [1807]-[1850]. Arch. dép. du Gard : 3 P 3737. La rédaction de procès-verbaux de délimitation dans chaque commun
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Vous êtes à la recherche des documents d'arpentage ?
LIRELes Archives départementales sont souvent sollicitées pour des recherches cadastrales. Plan rénové en 1968 de la section CW d'Alès (Arch. dép. du Gard : 1846 W 135). Les raisons sont diverses : lors d
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Le cadastre
LIRELe cadastre a été instauré par Napoléon 1er en 1807. Extrait du plan napoléonien d'Aumessas, section D dite Campestre, échelle 1/2500 (15 novembre 1829). Arch. dép. du Gard : 3 PFI 24. Le cadastre suc
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Comment les consulter ?
LIREAccéder aux inventaires et aux documents disponibles en ligne Conservation d'Alès : registre de formalités. Arch. dép. du Gard. Accès aux images des tables et relevés de formalités à partir de l'inven
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L'administration du contrôle et de l'insinuation des actes civils publics (ancêtre de l'enregistrement)
Comment retrouver un acte notarié avant la Révolution si vous ne connaissez pas le nom du notaire ? L'utilisation des registres du contrôle et de l’insinuation permet de connaître l’existence d’actes
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Des informations sur un bien immobilier
LIREHistoire d'une maison, d'un terrain Carte postale - Environs du Vigan (Gard) : Aumessas, Vue générale [1900-1920]. - Arch. dép. Gard : 11 Fi 555. Vous souhaitez effectuer des recherches sur un bien im