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Boîte à outils
LIREVous trouverez dans cette rubrique des informations pratiques pour débuter et vous accompagner dans vos recherches. Le cadre de classement Tous les départements français utilisent pour leurs archives
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREQuatre types de documents constituent les archives hypothécaires Les tables alphabétiques des noms de propriétaires : elles renvoient aux répertoires, Les répertoires : ils permettent de retrouver les
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Vous êtes à la recherche des documents d'arpentage ?
LIRELes Archives départementales sont souvent sollicitées pour des recherches cadastrales. Plan rénové en 1968 de la section CW d'Alès (Arch. dép. du Gard : 1846 W 135). Les raisons sont diverses : lors d
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L'administration du contrôle et de l'insinuation des actes civils publics (ancêtre de l'enregistrement)
Comment retrouver un acte notarié avant la Révolution si vous ne connaissez pas le nom du notaire ? L'utilisation des registres du contrôle et de l’insinuation permet de connaître l’existence d’actes
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Les archives notariales
LIRELe Code du patrimoine, article L211-4, rappelle que les minutes des officiers publics et ministériels sont des archives publiques. Un peu d'histoire : rôle et évolution des notaires et leurs actes Tam
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La réutilisation des données publiques
LIRELa loi 2015-1779 du 28 décembre 2015, dite loi Valter, pose le principe de la gratuité de la réutilisation des données publiques. La réutilisation peut éventuellement donner lieu au versement d’une re
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ActualitéTransmettre
Publié le 18 novembre 2024
Qui était Gaston Doumergue ?
LIRELe dernier échantillon des petits faits d’hier et d’aujourd’hui publié le 14 novembre 2024 sur le site epOcc
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Particuliers, associations, entreprises...
LIRELe Code du patrimoine (article L211-4) définit les archives publiques Le Code du patrimoine (article L211-4) définit les archives publiques comme "les documents qui procèdent de l'activité, dans le ca
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ActualitéConsulter en ligne
Publié le 21 mars 2025
Les installations classées protection de l'environnement (ICPE)
LIREUne nouvelle page pour vous aider dans vos recherches !
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ActualitéTransmettre
Publié le 18 mars 2025
Pourquoi Perrier c'est fou ?
LIRELe dernier échantillon des petits faits d’hier et d’aujourd’hui concernant le Gard a été publié le 27 février 2025 sur le site epOcc
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ActualitéTransmettre
Publié le 27 mars 2025
Fake news : Une exposition démêle le vrai du faux aux Archives départementales
LIREUn reportage d'Olivier Michel, publié le mardi 24 mars 2025 sur la chaîne de télévision locale viàOccitanie.
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ActualitéConsulter en ligne
Publié le 01 avril 2025
La revue de presse ancienne (Avril 2025)
LIRE"L'Almanach de la Paix" (Arch. dép. du Gard : BIB PER 58)