Enregistrement : de nouvelles tables sont accessibles en ligne
Les documents disponibles en ligne (et ceux en cours de numérisation)
Depuis 2021, les tables de décès, successions et absences sont entièrement disponibles en ligne.
Depuis février 2022, les tables diverses (acquéreurs, vendeurs, baux, contrats de mariage, testaments, donations...) sont confiées par lot au prestataire de numérisation. Certaines sont déjà consultables en ligne :
⇒ Les bureaux de A (Aigues-Mortes) à C (Clarensac) sont disponibles en ligne :
- Bureau d’Aigues-Mortes
- Bureau d’Alès
- Bureau d’Alzon
- Bureau d’Anduze
- Bureau de Bagnols-sur-Cèze
- Bureau de Barjac
- Bureau de Beaucaire
- Bureau de Bessèges
- Bureau de Brignon
- Bureau de Calvisson
- Bureau de Clarensac
Accéder aux images à partir des inventaires par bureaux d'enregistrement
⇒ Les bureaux de G (Génolhac) à P (Pont-Saint-Esprit) sont également accessibles sur notre site de consultation (depuis le 19 juillet 2022).
- Bureau de Génolhac
- Bureau de La Grand-Combe
- Bureau de Lasalle
- Bureau de Marguerittes
- Bureau de Montfrin
- Bureau de Nîmes
- Bureau de Pont-Saint-Esprit
Accéder aux images à partir des inventaires par bureaux d'enregistrement
⇒ Les bureaux de R (Remoulins) à S (Sumène) sont inconsultables en salle depuis le 16 mai 2022. Cependant, le travail de numérisation par le prestataire a été réalisé et livré. La phase de vérification effectuée par les Archives départementales du Gard va débuter. À l'issue de ce contrôle, les inventaires seront mis à jour avec l'accès aux images.
- Bureau de Remoulins
- Bureau de Roquemaure
- Bureau de Saint-Ambroix
- Bureau de Saint-André-de-Valborgne
- Bureau de Saint-Chaptes
- Bureau de Saint-Gilles
- Bureau de Saint-Hippolyte-du-Fort
- Bureau de Saint-Jean-du-Gard
- Bureau de Saint-Mamert
- Bureau de Sauve
- Bureau de Sommières
- Bureau de Sumène
⇒ Les bureaux de U (Uzès) à V (Villeneuve-lès-Avignon), plus quelques tables récemment versées et classées dans la série W, deviennent de même inconsultables en salle de lecture. Elles ont été récupérées par le prestataire le 4 juillet 2022.
Bureau d’Uzès
- Bureau de Valleraugue
- Bureau de Vauvert
- Bureau de Vézénobres
- Bureau du Vigan
- Bureau de Villeneuve-lès-Avignon
Quelques registres, en trop mauvais état, doivent être restaurés avant numérisation et seront ajoutés ultérieurement.
Télécharger des documents utiles, des fiches d'aide à la recherche
⇒ L'enregistrement
- Rattachement des communes aux bureaux de l’enregistrement (1809-1985)
- Rattachement des communes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Rattachement des rues de la ville de Nîmes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Fiche 1 : Cas pratique - Recherche d'une déclaration de succession
- Fiche 2 : L'enregistrement des déclarations des mutations par décès
- Fiche 3 : L'enregistrement des actes judiciaires (AJ)
- Fiche 4 : L'enregistrement des actes civils publics (ACP)
- Fiche 5 : L'enregistrement des actes sous signature privée (SSP)
Plus d'informations...
Consulter la rubrique consacrée à l'Enregistrement
Voir aussi l'actualité publiée le 17 mars 2022 : L’Enregistrement : une mine d’or pour les recherches foncières et généalogiques