Mentions légales
Site internet des Archives départementales du Gard
Mise à jour le 24/10/2024
Le site archives.gard.fr/accueil.html, édité par le Conseil départemental du Gard (Numéro Siret : 223 000019 00073), est le site officiel des Archives départementales du Gard. Il a pour objet de promouvoir les missions et les ressources des Archives départementales. Le site internet a été réalisé par la Direction des Archives départementales, avec le soutien de la Direction de la Communication.
Éditeur
Conseil départemental du Gard
Hôtel du Département
3, rue Guillemette
30 044 NÎMES Cedex 9
Téléphone : +33 (0)4 66 76 76 76
Directeur de la publication : La Présidente du Conseil départemental du Gard.
Co-Directeur de la publication : La Directrice des Archives départementales du Gard
Hébergement
Digital Rural Informatique (DRI)
https://www.dri.fr/
28 rue de Villeneuve, local B11 Espace Villeneuve
72 650 Saint-Saturnin
Conception technique
Agence web Archriss
Aix-en-Provence ACTIMART - 1140 rue Ampère - CS80544 - 13594 Aix-en-Provence
Gap 23 Rue Pérolière 05000 Gap
https://www.archriss.fr
contact@archriss.com
Archriss a développé ce site sous TYPO3, système libre de gestion de contenus (open-source, licence GNU/GPL).
Photographies
© Conseil départemental du Gard, sauf mention contraire.
Prérequis techniques
L'utilisation d'une démarche en ligne requiert une connexion et un navigateur internet. Le navigateur doit être configuré pour autoriser les cookies de session. Afin de garantir un bon fonctionnement des démarches en ligne, il est conseillé d'utiliser un navigateur web à jour. La collectivité met tout en œuvre afin que les démarches en lignes soient compatibles avec la plupart des navigateurs et plateformes actuels (Mac et Pc), notamment avec Internet Explorer (version 7 et supérieures), Firefox (version 3 et supérieures), Safari et Chrome. Cependant la collectivité ne saurait être tenue pour responsable de certains dysfonctionnements pouvant apparaitre en fonction du navigateur, de sa version ou configuration et de la plateforme utilisée, et ce, notamment sur les services spécifiques externalisés.
Accessibilité
Le site est développé selon les recommandations du Référentiel Général d’Accessibilité des Administrations (RGAA) pour être accessible à toutes les personnes, quel que soit le matériel ou les logiciels utilisés pour naviguer sur Internet. L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768. Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Abode Reader XI ou supérieur de la société Adobe. Plus d’informations sur les règles d’accessibilité.
Cookies
Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.
Politique de protection des données personnelles – RGPD
Le Département du Gard s’engage à ce que les traitements de données à caractère personnel effectués sur les sites ou téléservices dont il est l’éditeur soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Tout savoir sur le sujet
Propriété Intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont le Département du Gard est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Consultez les conditions détaillées de réutilisation.
Lien Hypertexte
Il est possible de créer un lien vers le site archives.gard.fr sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Avertissement général
Ce site est un site informatif et non commercial. Les informations contenues dans le site ne peuvent être considérées comme possédant une valeur contractuelle. Les textes à caractère scientifique publiés sur le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs.
Les informations portant sur les services et les objets des fonds et collections sont issues de sources considérées comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour. Les informations de nature pratique ont un caractère exclusivement indicatif.
Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment et sans préavis.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, merci de contacter les Archives départementales par courriel : archives@gard.fr
Site de consultation des instruments de recherche et documents numérisées des Archives départementales du Gard
Mise à jour le 04/12/2023
Le site https://earchives.gard.fr, édité par le département du Gard, est un site officiel des Archives départementales du Gard. Il a pour objet de donner accès aux fonds numérisés et aux instruments de recherche électroniques mis en ligne par le service.
Pour toute information liée à l’utilisation du site, pour signaler une erreur ou pour demander la rectification d'informations, vous pouvez contacter le service par à l’adresse ci-dessous :
Archives départementales du Gard
365 rue du Forez
30000 Nîmes
Tel : 04 66 05 05 10
Courriel : archives@gard.fr
Les Archives départementales du Gard s'engagent à vous apporter une réponse dans un délai maximal de deux mois.
Éditeur
Conseil départemental du Gard (Siret : 223 000019 00073)
3 rue Guillemette
30044 Nîmes cedex 9
Tel : 04.66.76.76.76
Directeur de la publication : La Présidente du Conseil départemental du Gard.
Co-Directeur de la publication : La Directrice des Archives départementales du Gard
Hébergement
L’hébergement des contenus proposés à la consultation est assuré par la société OVH.
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
09 72 10 10 10
Conception technique
Le site est réalisé par la société Anaphore [https://www.anaphore.eu] grâce à la solution Bach Ricercare. Le nom de la solution de gestion de site "Bach Ricercare" est un nom déposé.
Anaphore - SIRET 390 922 573
3 ter chemin de la Fontaine
13570 Barbentane
France
Tél : +334 90 95 62 65
RCS Tarascon 390 922 573
Prérequis techniques
L'utilisation d'une démarche en ligne requiert une connexion et un navigateur internet. Le navigateur doit être configuré pour autoriser les cookies de session. Afin de garantir un bon fonctionnement des démarches en ligne, il est conseillé d'utiliser un navigateur web à jour.
L'accès au site des Archives départementales du Gard est ouvert à tous ; avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
Il a été testé pour Safari version 8.0.2, Chrome 39, Internet Explorer 9, Firefox 33.1.1.
Accessibilité
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.
Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par Anaphore. Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.
Cookies
Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie. Une gestion personnalisée des cookies est proposée à l’utilisateur, via l’option Gestion des cookies située en bas de page.
Politique de protection des données personnelles – RGPD
Le Département du Gard s’engage à ce que les traitements de données à caractère personnel effectués sur les sites ou téléservices dont il est l’éditeur soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Tout savoir sur le sujet
Propriété Intellectuelle
Dans sa délibération du 29 novembre 2018, le Département du Gard a choisi de favoriser le développement de l’économie numérique et de s'inscrire dans le mouvement de l’open-data en adoptant en conséquence le principe de la gratuité pour toute réutilisation d’images d'archives publiques.
En conséquence, il a déclaré caduque la délibération n°84 du 12 février 2015, qui fixait le tarif de reproduction et la redevance annuelle de réutilisation des données, et a supprimé les licences. Les règles de réutilisation sont celles figurant au code des relations entre le public et l’administration. Notamment, les réutilisateurs s'engagent à :
- ne pas modifier, altérer, ou dénaturer le sens des informations publiques réutilisées ;
- mentionner, dans le cadre de la réutilisation, les sources des informations et la date de leur dernière mise à jour.
Consultez les conditions détaillées de réutilisation.
Lien Hypertexte
Le site du service des Archives départementales du Gard autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site des Archives départementales ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
- de mentionner la source (site des Archives départementales du Gard) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site earchives.gard.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le Département du Gard se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Le Département du Gard ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.