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Comment les consulter ?
LIREes) ; registres d'état civil (exemplaires du greffe). Consulter les inventaires et les documents numérisés en ligne ⇒ Accéder aux répertoires des registres paroissiaux et d'état civil de toutes les commune [...] rechercher dans les actes paroissiaux et d’état civil en ligne ? - Recherche via les inventaires Comment rechercher dans les actes paroissiaux et d’état civil en ligne ? - Recherche libre Comment télécharger [...] Comment effectuer une recherche dans les registres paroissiaux et d’état civil ? Plus d'infos ! ⇒ Les registres paroissiaux et d’état civil : présentation ⇒ Où en est la numérisation ? Bon à savoir ! Du 1er
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Où en est la numérisation ?
LIREregistres d'état civil de 1793 à 1912, ainsi que les recensements de la population de 1813 à 1911. La commune de Bouillargues a mis en ligne des registres d'actes paroissiaux et d'état civil (avec tables) [...] Les registres paroissiaux et d’état civil : présentation ⇒ Comment les consulter ? Autres sources d'informations sur une personne Les registres paroissiaux et d’état civil Les archives militaires Les [...] Accéder aux répertoires des registres paroissiaux et d'état civil (et aux documents numérisés) Précisions sur la communicabilité des actes en ligne et en salle de lecture : Les actes de naissance de moins
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ActualitéConsulter en ligne
Publié le 17 décembre 2024
Numérisation : une nouvelle vague de registres paroissiaux et d’état civil accessibles en ligne (ou en salle de lecture !)
LIREUn petit cadeau de Noël avant l’heure !
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Les registres paroissiaux et d'état civil
LIREregistres d'état civil La création de l’état civil par les décrets des 20 et 25 septembre 1792 enlève aux prêtres la tenue des registres. Les registres paroissiaux sont remplacés par les registres d'état civil [...] dues aux conflits religieux survenus entre le XVIe et le XVIIIe siècle. Après la création de l'état civil par décret du 20-25 septembre 1792, les registres des paroisses sont remis aux communes et les [...] arrêt du conseil du roi de septembre 1664 confie aux pasteurs la charge officielle d’enregistrer l’état civil des protestants et de tenir des registres en double. Après la révocation de l'édit de Nantes qui
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Des informations sur une personne
LIRErechercher dans les actes paroissiaux et d’état civil en ligne ? - Recherche via les inventaires Comment rechercher dans les actes paroissiaux et d’état civil en ligne ? - Recherche libre Comment rechercher [...] guide des communes du Gard ⇒ Les registres paroissiaux et état civil Comment effectuer une recherche dans les registres paroissiaux et d’état civil ? ⇒ Les archives notariales Fiche pratique d’aide à la recherche [...] pour vos recherches généalogiques. Accéder directement aux pages : Les registres paroissiaux et d’état civil Les archives militaires Les recensements de population Les archives notariales Les archives privées
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREdes articles 1 à 151, elle couvre la période an VIII-1954. Sous-sous-série 6 U 5 – Rectification d'état civil : Constituée des articles 1 à 4, elle couvre la période 1818-1850. GREFFE CORRECTIONNEL Sous- [...] de consultation Sous-série 7 U – Tribunal de première instance d'Alès GREFFE CIVIL Sous-sous-série 7 U 2 – Jugements civils et sur requêtes et ordonnances, dossiers de procédure (après passage en cour [...] relève l' article 89 ( Rectification de l’état-civil (1947-1959)), l'article 118 ( Requêtes, décès, réhabilitation, pupilles de la nation, rectificatifs d’état-civil (1917, 1945-1958)), l'a rticle 127 – Tribunal
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ActualitéConsulter en ligne
Publié le 24 février 2025
Encore plus d'archives militaires disponibles en ligne !
LIRE25 988 pages supplémentaires sont à votre disposition sur notre site de consultation.
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Les respects des consignes de communication
LIREtextes de référence Instruction générale du ministère de la Justice du 11 mai 1999 relative à l'état civil, articles 75 et 78 Conseil 20103032 de la Commission d'accès aux documents administratifs du 21 [...] de copies n’est pas une obligation. La photocopie ou le scan des registres paroissiaux et de l’état civil sont formellement interdits pour éviter la dégradation des reliures et l’altération des encres [...] ou de personnel, la collectivité est en droit de refuser la communication. Les documents en mauvais état sont écartés de toute manipulation et, à plus forte raison, de toute consultation. La consultation
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Les pupilles, les enfants abandonnés ou assistés
LIREEnfin, elle se doit de venir en aide aux mères qui en font la demande. En 1804 , le Code civil est publié. le Code civil est publié. La tutelle officieuse (c’est-à-dire par des particuliers) des enfants abandonnés [...] reconnaître". Il est à noter qu’une déclaration de naissance doit être faite dans les registres d’état civil propres aux hospices. Si on ne relève aucune information sur la filiation d’un enfant trouvé, [...] devenue un service de l’État déconcentré. Le pouvoir central coordonne désormais l’action des hospices dépositaires d’enfants des départements. Sous la 2ème République, les pupilles de l’État deviennent pupilles
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ActualitéRechercher
Publié le 27 juin 2024
Numérisation : procès-verbaux de diplômes de l'Inspection académique du Gard et registres militaires
LIRECes documents seront inaccessibles durant l'été.
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Les recensements de population
LIREIl s’agit d’un questionnaire servant à recueillir les renseignements de bases sur une personne (état civil, niveau scolaire, situation professionnelle, transport…) (exemple : bulletin individuel 1962). [...] Ainsi, elles permettent de connaître à un instant T : la composition d’une famille ; des éléments d’état civil ; le domicile ; le niveau social. Selon les périodes, les éléments que l’on trouve dans ces relevés [...] la profession. Les recensements sont utilisés dans la généalogie en complément des registres d'état civil. Étant réalisés par commune, rue par rue, maison par maison, dans un ordre parfois variable selon
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Les distinctions honorifiques
LIREd’ordres honorifiques, de décorations, à titre civil ou militaire et de médailles. Un de vos ancêtres a peut-être été récompensé au cours de sa carrière civile ou militaire. Parmi ces symboles de reconnaissance [...] Comment les consulter ? Autres sources d'informations sur une personne Les registres paroissiaux et d’état civil Les archives militaires Les recensements de population Les archives notariales Les archives privées [...] Les ordres, décorations et médailles de la France récompensent les citoyens, civils et militaires français pour leur courage, leur réussite ou leurs services envers le pays. Statut des maisons d'éducation