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Numérisation : les répertoires des notaires
LIRELes répertoires sont des registres dans lesquels le notaire note tous les actes passés dans son étude en mentionnant leur nature ainsi que les noms des différentes parties. Ces documents sont aussi ap
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Les installations classées protection de l'environnement (ICPE)
Carte postale.- Bessèges, intérieur de l'usine (1910). Arch. dép. du Gard : 11 Fi 698. C'est quoi une ICPE ? Une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) se définit par des ex
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ActualitéConsulter en ligne
Publié le 08 septembre 2025
Numérisation : les plans d'édifices appartenant aux communes
LIRE7 568 plans, extraits de la sous-série 2 O Administration communales, sont disponibles en ligne.
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRELa documentation cadastrale Cadastre.- Commune de Trèves : procès-verbal de délimitation [1807]-[1850]. Arch. dép. du Gard : 3 P 3737. La rédaction de procès-verbaux de délimitation dans chaque commun
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Le cadastre
LIRELe cadastre a été instauré par Napoléon 1er en 1807. Extrait du plan napoléonien d'Aumessas, section D dite Campestre, échelle 1/2500 (15 novembre 1829). Arch. dép. du Gard : 3 PFI 24. Le cadastre suc
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Comment le consulter ?
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Les archives notariales
LIRELe Code du patrimoine, article L211-4, rappelle que les minutes des officiers publics et ministériels sont des archives publiques. Un peu d'histoire : rôle et évolution des notaires et leurs actes Tam
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Numérisation : les répertoires des notaires
LIRELes répertoires sont des registres dans lesquels le notaire note tous les actes passés dans son étude en mentionnant leur nature ainsi que les noms des différentes parties. Ces documents sont aussi ap
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Vous êtes à la recherche des documents d'arpentage ?
LIRELes Archives départementales sont souvent sollicitées pour des recherches cadastrales. Plan rénové en 1968 de la section CW d'Alès (Arch. dép. du Gard : 1846 W 135). Les raisons sont diverses : lors d
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Les compoix
LIRELes documents à caractère fiscal représentent de ce fait une bonne partie des archives qui ont été conservées au fil des siècles. Compoix de Montpezat. Arch. dép. du Gard : C 1058. Les modes d'imposit
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Les archives hypothécaires
LIRERegistres de la conservation des Hypothèques d'Alès. Arch. dép. du Gard : sous série 40 Q « L'hypothèque est un droit réel sur les immeubles affectés à l'acquittement d'une obligation. Elle est, de sa
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREQuatre types de documents constituent les archives hypothécaires Les tables alphabétiques des noms de propriétaires : elles renvoient aux répertoires, Les répertoires : ils permettent de retrouver les