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Jeu de l'oie
LIREPasser un moment convivial et instructif en famille ou entre amis ! Le gard agit pour... [VALORISER LE PATRIMOINE ET LA CULTURE] Pourquoi ? Le Gard est riche d'un patrimoine culturel qui témoigne de s
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Quelques conseils pour vos classements, tris et éliminations
LIRETri et classement des archives communales. Le classement est un travail qui comporte plusieurs étapes Séparer les documents d’archives de la documentation et des publications : cette pratique peut êtr
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Particuliers, associations, entreprises...
LIRELe Code du patrimoine (article L211-4) définit les archives publiques Le Code du patrimoine (article L211-4) définit les archives publiques comme "les documents qui procèdent de l'activité, dans le ca
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À la découverte des Archives
LIREUn jeu de l’oie ? Un jeu de l’oie des Archives ? Voilà une idée bien originale ! Que vous soyez jeunes ou âgés, enfants ou adultes, amateur d'histoire locale ou tout simplement curieux, vous connaisse
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Les inspections
LIRELes inspections sont effectuées tout au long de l’année, selon un plan établi par les Archives départementales ou à la demande d'un élu. Elles permettent de prendre en considération à la fois les arch
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Les respects des consignes de communication
LIRELa communicabilité des archives Le principe de la libre communicabilité des archives est inscrit dans la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 (code du patrimoine art. L 213-1 à 8). Seuls les documents co
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La procédure du visa d'élimination
LIRES’il n’est pas nécessaire de garder les documents qui n'ont plus d'utilité administrative et pas d'intérêt historique, l’élimination n’est pas pour autant un geste anodin. Certes, la gestion de l’espa
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Le dépôt d'archives historiques
LIRELe dépôt est prescrit d'office par le préfet si les archives sont en danger quelles que soient l'importance de la commune et la date des documents. Dépôt des archives communales. Pour les communes de
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Communes et intercommunalités
LIRELes communes et groupements de communes produisent et reçoivent des archives publiques et doivent donc appliquer les législation et réglementation en vigueur. Carte postale.- Carte du Gard. Arch. dép.
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Le récolement obligatoire des archives
LIRELe récolement est une opération de contrôle permettant d'attester de la présence des archives conservées dans un dépôt. Conservation et identification des archives communales. Quand devez-vous réalise
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Éliminer
LIRELe bordereau d’élimination Le bordereau d’élimination est une pièce réglementaire, qui, après signature du directeur des Archives départementales, décharge le service producteur de toute responsabilit
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Faire valider le bordereau et verser les documents
LIRELa validation du bordereau de versement et le versement aux Archives départementales Pour être validé, le bordereau de versement doit être retourné par mail, sous format Excel, aux Archives départemen