Documents indisponibles en salle de lecture à compter du jeudi 6 février 2025 !
De nouvelles séries de documents sont confiées à notre prestataire de numérisation
Des documents vont être numérisés ou sont en cours de numérisation par un prestataire.
Ils ne peuvent donc pas être consultés en salle de lecture (ni par les agents des Archives).
Ceci les rend indisponibles pour une période estimée jusqu'en mai 2025 inclus.
Ce sont plus de 365 nouveaux registres qui vont être numérisés puis mis en ligne.
Dans le cadre de la mise en valeur des archives relatives aux mineurs
Certains articles de la sous-série 18 J Compagnie des mines de La Grand-Combe (1855-1946) vont être indisponibles :
- Articles 18 J 21 à 24 → Rapports imprimés des gérants de la Société aux Assemblées générales, avec tableaux justificatifs : exploitation des mines et des chemins de fer (1846-1855) ;
- Articles 18 J 25 à 31 → Rapports et comptes rendus imprimés, aux Assemblées générales (1855-1905) ;
- Articles 18 J 210 à 300 → Personnel : dossiers individuels (1855-1960) ;
- Articles 18 J 1153 à 1165 → Usine de la Pise : procès-verbaux des assemblées générales (1864-1948), rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale (1906-1919), délibérations du conseil d'administration (1863-1933).
Accéder à l'inventaire Fond de la Compagnie des mines de la Grand-Combe (1855-1946) - 18 J
Des répertoires d'actes notariés
Les répertoires sont des registres dans lesquels le notaire note tous les actes passés dans son étude en mentionnant leur nature ainsi que les noms des différentes parties. Outils d'accès aux minutes, les répertoires renvoient à la date ou au numéro d'ordre de l'acte et peuvent contenir son résumé.
Le notaire a l'obligation de les établir en deux exemplaires depuis 1791 : il conserve le premier dans son étude et destine le second au greffe civil du tribunal auquel il est rattaché.
Pour cette campagne de numérisation, les documents des ressorts des tribunaux de première instance d'Alès, d'Uzès et du Vigan aux XIXe et XXe siècles (série U et suite en série W) sont concernés :
→ Notaires de l'arrondissement d'Alès
- 7 U 5 articles 1 à 6 : période 1811-1961. Accéder à l'inventaire du Tribunal de première instance d'Alès (an IV-1974) - 7 U
→ Notaires de l'arrondissement d'Uzès
- 8 U 11 articles 1 à 93 : période an VIII-1961 ; 1535 W articles 86 (années 1952-1953) et 590 (années 1930-1931, 1935-1938, 1948-1949). Accéder à l'inventaire du Tribunal de première instance d'Uzès (an VIII-1959) - 8 U, W
→ Notaires de l'arrondissement du Vigan
- 9 U 12 articles 1 à 123 (période an VII-1924) et 129 (1926-1929). Accéder à l'inventaire du Tribunal de première instance du Vigan (an II-1959) - 9 U, W
Atlas communaux des plans d'alignement
Les atlas de plans d’alignement sont essentiels pour comprendre l’histoire des zones urbanisées et bourgs des communes. Ils présentent l’état du bâti au moment de la confection du plan. Les servitudes qu’ils instaurent sont susceptibles, dans certains cas, d’être encore aujourd’hui opposables, que la commune soit régie par le règlement national d’urbanisme ou dotée d’un document d’urbanisme propre (plan d’occupation des sols, plan local d’urbanisme, carte communale, etc). Cette collection conservée dans la sous-série 3 O est doublée par les exemplaires réglementairement conservés en commune.
Les articles suivants vont être numérisés :
- 3 O articles 34 à 59 : communes d'Aigues-Mortes, Aimargues, Alès, Aramon, Aujargues, Beaucaire, Beauvoisin, Bessèges, Calvisson, Manduel, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Pouzilhac, Roquemaure, Saint-Ambroix, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-du-Gard, Saint-Quentin-la-Poterie, Salindres, Sommières, Vauvert, Vergèze, Le Vigan (1818-1900). Accéder à l'inventaire Service vicinal (1789-1979) - 3 O