Instruments de recherche : dernières publications disponibles (Mars-Juin 2024)

• Hôpital d'Alès (1170-1867) - H dépôt 4 ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : L'inventaire H dépôt 4 disponible en ligne s'arrêtait à l'article 135 (G - Papiers et registres des institutions succursales de l'établissement), jusqu'à cette nouvelle publication. Les articles 136 à 641 ont été ajoutés : H - Papiers et correspondances diverses : Chartrier de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille. Ils sont extraits de l'inventaire de la sous-série 1 E (familles et seigneuries). [Ces documents étaient conservés dans le fonds des archives de l'ancien hôpital général d'Alès, légataire à titre universel en 1747 de Jacques de Rozel de Bossuges, dernier seigneur de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille (Archives du Gard, Hôpital d'Alès, H supplément). Ce chartrier comporte une triple cotation : la première correspondant à l'ancienne numérotation des dossiers dans le fonds de l'hôpital d'Alès (H 1 à H 506) ; la deuxième pour ordre dans la sous-série 1 E ; la troisième, qui est l'actuelle, dans le fonds de l'hôpital d'Alès recoté H dépôt 4].

• Archives communales d'Aubussargues (1607-1861) - E dépôt 99 ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : La commune d'Aubussargues, située près d'Uzès, est un petit village dont l'origine remonterait à l'époque gallo-romaine. Bien qu'il y ait des sources indiquant la présence d'une Seigneurie dès 1256, avec son bâti, ce n'est qu'en 1420 qu'on évoque dans les archives municipales de Nîmes un village du nom Albusanici. Le compoix de 1669 rescence un village de 250 personnes, avec les maisons répertoriées pour calculer l'impôt. En 1790, Aubussargues relevait de la Viguerie et du doyenné d'Uzès.

Les vastes projets urbanistiques à l'origine du village actuel date pour les premiers, du milieu du XIXème siècle, sous l'impulsion du maire Antoine Mathieu. Dominant un côteau sur lequel il y a un bois, cette commune s'étend aujourd'hui sur 8,5 km², avec une densité de 37 habitant/km. Elle est traversée par trois cours d'eau principaux, la rivière du Bourdic et les ruisseaux de Devois et de la Férane. Elle fait partie de la communauté de commune "Pays d'Uzès".

► Préfecture

- Règlementation et libertés publiques : nationalités

• État civil des étrangers (1915-1991) - 106 W, 1006 W, 1022 W, 1076 W, 1105 W, 1106 W, 1107 W, 1159 W ⇒ Accéder à l'inventaire méthodique 

Précisions extraites de la fiche de présentation : Les noms complets des dossiers individuels n'étant pas communicables en ligne, ils ont été anonymisés. Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec les Archives départementales du Gard.

- Relations avec les collectivités territoriales - Environnement

• Direction générale du génie rural et de l'hydraulique agricole - Maison de l'agriculture (1957-1967) - 1470 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : Ce versement rassemble des dossiers concernant la direction générale du génie rural et de l'hydraulique agricole (projets d'alimentation en eau potable) et la Maison de l'agriculture. Ils ont été retrouvés en septembre 2010 dans un magasin (E4 14) des bâtiments de la rue des Chassaintes, lors des travaux préparatoires au déménagement des fonds. Aucune trace de l'entrée de ce fonds n'a été retrouvée.

► Défense et sécurité.- Sécurité publique : Renseignements généraux (devenus Service départemental des renseignements territoriaux (SDRT) depuis mai 2014)

• Direction départementale de la Sécurité publique, Renseignements territoriaux (1935-2006) - 1904 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : Les renseignements territoriaux sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

► Enseignement, culture et sport.- Éducation nationale

• École d'Aiguèze : fonctionnement (1940-1970) - 1866 W ⇒ Accéder à l'inventaire
• École de La Capelle-et-Masmolène : registres d'appel journalier (1989-1997) - 1855 W ⇒ Accéder à l'inventaire
• École de Lamelouze : fonctionnement (1959-1972) - 1870 W ⇒ Accéder à l'inventaire
• Écoles de Monoblet : fonctionnement (1951-1969) - 1871 W ⇒ Accéder à l'inventaire
• École de Salinelles : registres matricules, registres d'appel journalier (1950-1989) - 1892 W ⇒ Accéder à l'inventaire
• École de Vabres : fonctionnement (1951-1966) - 1872 W ⇒ Accéder à l'inventaire

► Société.- Affaires sanitaires et sociales

• Comité départemental d'hygiène (1952-2001) - 1328 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Contenu : Procès-verbaux et rapports du Comité ; Contrôle sanitaire (site de Marcoule, Entreprise Perrier, Radon).

► Administration générale

• Activité de l'Assemblée plénière et de la Commission permanente (2020-2021) - 1905 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Contenu : Délibérations des séances de l'Assemblée plénière et celles de la Commission permanente.

► Éducation, culture et sport

• Archives départementales : administration générale, fonctionnement du service et missions (1912-2016) - 1257 W, 1273 W, 1320 W, 1324 W, 1386 W, 1418 W, 1433 W, 1463 W, 1491 W, 1500 W, 1507 W, 1555 W, 1586 W, 1631 W, 1703 W, 1731 W, 1756 W, 1768 W, 1780 W ⇒ Accéder à l'inventaire méthodique

Précisions extraites de la fiche de présentation : Créées sous la Révolution française par la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796), les Archives départementales ont pour rôle de rassembler en un lieu unique les papiers provenant de la Préfecture, du Conseil général, des administrations, des juridictions de l'Ancien Régime, ceux des établissements religieux supprimés, des familles émigrées ou condamnées, de particuliers, d'entreprises et d'associations.

Jusqu'aux lois de décentralisation de 1982, les Archives départementales étaient un service déconcentré de l'État, placé sous l'autorité du préfet. À partir de 1986, c'est le Conseil général qui assume les responsabilités de la conservation et de leur mise en valeur.

Installées à l'origine dans l'ancien couvent des Augustins, à proximité de la Maison carrée où était établi le directoire du département, les Archives départementales vont suivre tout au long du XIXe siècle les pérégrinations de la Préfecture, passant de l'ancien évêché à l'hôtel Rivet, avant d'investir l'hôtel de la rue Feuchères en 1857.

En 1911, les Archives s'installent dans l'ancien grand séminaire de Nîmes, rue des Chassaintes. Au fil des décennies, avec l'afflux massif de documents au cours de la seconde moitié du XXe siècle, le bâtiment est saturé et ne répond plus aux normes de conservation. En 1999, le département prend alors la décision de construire un bâtiment spécifique, mieux adapté à la conservation des fonds.

En 2013, une nouvelle page de l'histoire des Archives départementales du Gard se tourne, avec l'installation dans les nouveaux locaux de la rue du Forez.

Les Archives départementales sont la mémoire du département. Lors de leur création, elles ont en effet eu pour rôle de récupérer et conserver les documents d'administration d'Ancien Régime mais aussi les papiers confisqués aux établissements religieux et aux familles nobles émigrés. Les plus anciens de ces documents remontent au IXe siècle. Depuis, elles n'ont cessé de s'accroître en recevant les archives publiques produites sur le territoire du département, par les administrations, les notaires, les établissements publics, mission qu'elles assument toujours aujourd'hui (en recevant en moyenne 500 mètres linéaires de documents par an). Elles peuvent aussi s'enrichir d'archives privées, émanant de particuliers, de syndicats, d'associations, d'entreprises, qui viennent en complément des documents administratifs. Tous ces fonds sont triés, classés, inventoriés, protégés des attaques du temps et mis à la disposition du public en salle de lecture. Les directeurs-rices qui se sont succédés : Alexandre de Lamothe, Jean-Pierre Goirand, Édouard Bondurand, Hyacinthe Chobaut, Marcel Gouron, Jean Sablou, Robert Debant, Alain Venturini, Marie-Claire Pontier, Nadine Rouayroux, Pascale Bugat et aujourd'hui Corinne Porte.

Ce fonds est composé de dossiers concernant le fonctionnement et l'administration générale du service : archives des différents directeurs-rices, de la correspondance, des documents relatifs aux finances et comptabilité mais aussi, relatifs à la gestion des ressources humaines. Une partie du fonds concerne les missions des Archives départementales : la collecte, la communication et la valorisation des documents d'archives, le Service Interministériel des Archives de France (SIAF), le contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques et le bâtiment.

• Commission culture : dossiers de subventions (2001-2009) - 1476 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : Ce versement est constitué de dossiers de demandes de subvention concernant les contrats locaux d'accompagnement à la scolarité, des manifestations relatives à l'environnement ainsi que des dossiers relatifs au théâtre de Nîmes.

• Direction de la jeunesse, de la culture et des sports (D.D.J.C.S.) - Jacques (Jacky) BRUN (1977-2004) - 1485 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : Ce versement est constitué de dossiers relevant des différentes instances du monde du handball (comité du Gard de handball, ligue Languedoc-Roussillon de handball, fédération française de handball, collectivités territoriales et Comité régional olympique sportif du Languedoc Roussillon (C.R.O.S.)). D'autres documents sont en rapport avec les différents acteurs et leur formation (arbitres, entraîneurs, joueurs et joueuses). Une partie est consacrée à la pratique de ce sport dans les établissements scolaires (écoles primaires (U.S.E.P. et U.F.O.L.E.P.), lycées - Sport études ou Pôle-Espoir / U.N.S.S).

L'organisation de grands événements handballistiques dans la région (XIIème Jeux méditerranéens 1993 Agde-Languedoc-Roussillon, 17ème championnat du Monde Hommes 2001, Championnat du Monde Féminin 2003) apporte un complément d'éléments à l'impact de ce sport. Quelques photographies et autocollants illustrent cette pratique.

Enfin des supports techniques et théoriques, des comptes-rendus de colloques et conférences, des journaux et coupure de presse viennent terminer ce versement.

L'importance du handball dans le milieu sportif du département justifie la conservation de ces documents.

► Équipement et Industrie

• Commission locale d'information (CLI) auprès des grands équipements énergétiques du Gard (1983-1994) - 1262 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : Les commissions locales d'information (CLI) ont été créées par une circulaire du Premier ministre du 15 décembre 1981. Cette circulaire prévoit qu'il est souhaitable de créer autour de chaque grand équipement énergétique une commission d'information composée d'élus (maires, conseillers généraux, parlementaires) disposant au moins de la moitié des sièges de la commission, de représentants de l'ensemble des forces vives intéressées par l'équipement (représentants des organisations syndicales, des milieux industriels, agricoles, des associations de protection de la nature) et de personnalités compétentes. Le Président et les membres de la commission sont désignés par le Président du Conseil Général du département d'implantation, en liaison avec le préfet. La mission des CLI est à la fois une mission d'information et une mission de suivi de l'impact des grands équipements énergétiques. La CLI du Gard, créée le 24 février 1983, est une des plus anciennes de France. Son ancienneté s'explique peut-être par celle du site de Marcoule dont les premières installations datent de 1956. Le ministère et la Direction du Gaz, de l'Electricité et du Charbon (DIGEC) coordonnent l'action des CLI, par l'organisation de conférences annuelles.

Le Préfet est présent lors de la réunion annuelle de la CLI pour le bilan des activités du site de Marcoule. Les opérations initiées par la CLI sont prises en charge financièrement, soit par l'établissement de Marcoule, soit par le Conseil Général. Le secrétariat de la Commission est assuré conjointement par le service de Marcoule et celui du Conseil Général tandis que l'ordre du jour est établi sur la base des propositions de l'exploitant. En outre, la Commission possède une cellule d'animation dont la première initiative fut l'organisation de visites d'autres sites nucléaires; elle réfléchit aussi à la politique de communication de la CLI (publications, colloques). La CLI s'efforce de se faire connaître en tant qu'entité autonome, indépendante de l'exploitant et d'être un interlocuteur actif pour les populations tout en motivant les élus politiques dans ce sens.

• Direction du développement de l'économie et de l'emploi : agriculture (2001-2008) - 1490 W ⇒ Accéder à l'inventaire
• Promotion et Tourisme (2002-2010) - 1488 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Contenu : Documents relatifs à Gard Gourmand, Maîtres Chais, Militant du Goût et à des actions diverses.

► Protection civile

• Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1982-2004) - 1504 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Contenu : Documents relatifs à la Direction et à l'administration générale (rapports, chronos, personnel...), aux missions et interventions.

► Economie

• Centre de comptabilité et d’économie rurale du Gard (CCERG) : fiches d’exploitation (1979-1983) - 1464 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : Association (loi de 1901) non reconnue d'utilité publique, fédérée à l'Institut national de gestion et d'économie rurale (I.G.E.R.) fondée en 1957. Type d'activité : recherche appliquée, enseignement, formation, action économique et de gestion de l'entreprise agricole.

L'ensemble de cette sous-série rassemble des archives provenant du Centre de comptabilité et d'économie rurale du Gard (C.C.E.R.G.), retrouvées en septembre 2010 dans un magasin ("station" - ST) des bâtiments de la rue des Chassaintes, lors des travaux préparatoires au déménagement des fonds prévu en fin d'année. Aucun bordereau de versement n'a été retrouvé.

L'ensemble du fonds a été conservé. Il concerne des fiches d'exploitation (sonde végétale et annexe) réalisées dans le cadre du R.I.C.A. (réseau d'information comptable agricole) en collaboration avec l'I.N.S.E.E. (Institut national de la statistique et des études économiques) et du Ministère de l'Agriculture pour la période 1979-1983.

► Culture et formation

• Comité d'animation, de réflexion et de formation pour les retraités (CADREF) (1971-1998) - 1277 W ⇒ Accéder à l'inventaire

Précisions extraites de la fiche de présentation : Le C.A.D.R.E.F. (Comité d'Animation, de Réflexion et de Formation pour les Retraités), créé en 1978, a pour objet d'offrir des activités culturelles, sportives et des animations aux retraités. L'U.C.P. (Université de la Culture Permanente) a reçu l'appui financier et moral du Conseil général du Gard.

En 1986, à Nîmes, première année de la création d'université, s'inscrivaient déjà 546 personnes, dont 300 femmes. À cette même époque, les Alésiens, très demandeurs, se déplaçaient jusqu'à Nîmes, pour assister aux cours. C'est pour cette raison que les autres antennes ont été ouvertes dans les villes d'Alès, Bagnols-sur-Cèze, Le vigan, Nîmes, Sommières, et Villeneuve-lès-Avignon.