Enregistrement : la numérisation des tables avance
Les documents disponibles en ligne (et ceux en cours de numérisation)
Les tables de l'enregistrement
⇒ Les tables de décès, successions et absences sont disponibles en ligne
Quelques registres, en trop mauvais état, doivent être restaurés avant numérisation et seront ajoutés ultérieurement.
⇒ Les tables diverses (acquéreurs, vendeurs, baux, contrats de mariage, testaments, donations...) sont confiées par lot au prestataire de numérisation.
Certaines sont depuis peu de temps disponibles en ligne. D'autres sont en cours de numérisation ou viennent d'être confiées au prestataire.
- Les bureaux de A (Aigues-Mortes) à C (Clarensac) soit 232 registres (57.012 pages) ont été numérisés et sont disponibles en ligne (Consultez la liste des registres en cours de numérisation ou à faire restaurer
) : Accéder aux images à partir des inventaires par bureaux d'enregistrement
- Les bureaux de G (Génolhac) à P (Pont-Saint-Esprit) ont été confiés au prestataire le 1er avril 2022. Elles sont depuis inconsultables en salle de lecture. Il n'est pas encore possible de fixer une date pour leur retour ni leur mise en ligne. Consultez la liste des registres en cours de numérisation ou à faire restaurer.
- Les bureaux de R (Remoulins) à S (Sumène) ont été récupérés par le prestataire le 16 mai 2022. Elles sont donc également inconsultables en salle de lecture. Consultez la liste des registres en cours de numérisation ou à faire restaurer.
Quelques registres, en trop mauvais état, doivent être restaurés avant numérisation.
Plus d'informations sur l'enregistrement
Télécharger des documents utiles, des fiches d'aide à la recherche
⇒ L'enregistrement
- Rattachement des communes aux bureaux de l’enregistrement (1809-1985)
- Rattachement des communes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Rattachement des rues de la ville de Nîmes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Fiche 1 : Cas pratique - Recherche d'une déclaration de succession
- Fiche 2 : L'enregistrement des déclarations des mutations par décès
- Fiche 3 : L'enregistrement des actes judiciaires (AJ)
- Fiche 4 : L'enregistrement des actes civils publics (ACP)
- Fiche 5 : L'enregistrement des actes sous signature privée (SSP)