Compoix et délibérations communales : 26 registres supplémentaires numérisés et accessibles en ligne
Une campagne de numérisation des compoix et délibérations communales est en cours.
Au fur et à mesure de la numérisation, les registres conservés aux Archives départementales du Gard ou prêtés par les communes sont mis à la consultation en ligne.
Les compoix : ancêtre du cadastre
Les compoix sont des registres tenus sous l'Ancien Régime. Ils recensent les biens de chaque propriétaire. Ils les détaillent en fonction de leur nature (maison, terres, jardins, vignes) et leur attribuent une valeur fiscale. Le montant de l'imposition est calculé à partir de cette valeur.
Les délibérations communales
Les délibérations des conseils consulaires (antérieures à 1790) et des conseils municipaux (postérieures à 1790) sont une source historique essentielle des archives communales. Ces documents sont uniques : il n’en existe qu’un exemplaire, conservé en mairie, ou aux Archives départementales lorsque les archives communales y ont été déposées.
1 205 878 pages de compoix et délibérations communales sont actuellement consultables en ligne.
Les registres numérisés sont :
- soit conservés aux Archives départementales (extraits des séries C, J, E dépôt...),
- soit prêtés par les communes.
La numérisation est effectuée en plusieurs tranches. La mise à jour de l'inventaire et l'accès aux documents se fait donc progressivement.
Dernier ajout en date du 2025 (6 585 pages)
Voici la liste des communes concernées :
- Collias,
- Gallargues-le-Montueux,
- Lanuejols,
- Laval-Pradel,
- Meynes,
- Pont-Saint-Esprit,
- Saint-Geniès-de-Comolas,
- Servas,
- Soustelle,
- Uzès,
- Vallabrègues,
- Valleraugue.
À noter aussi dans les établissements publics, organismes ayant des missions de service public et intercommunalités :
- Syndicat intercommunal de curage et d'aménagement du Vistre (SICAV),
- Syndicat mixte du bassin versant du Vistre (SMBVV).