Délibérations du Conseil général (1800-1940)

Inventaire de la série N conservée aux Archives départementales du Gard.

Pour la période 1800-1940, les Archives départementales du Gard possèdent deux séries de délibérations du conseil général :

  • une manuscrite an VIII-1899 (articles 1 N 1 à 62) ;
  • chevauchant une série imprimée 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322).

Accéder à l'inventaire de la sous-série 1 N sur notre site de consultation des instruments de recherche

Les Archives départementales du Gard ont choisi de numériser ce qui n’existait qu’en manuscrit, soit an VIII-1836 (articles 1 N 1 à 36), puis les imprimés 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322).

Ces documents vont être confiés à un prestataire et vont devenir donc inconsultables en salle de lecture, à partir du vendredi 14 janvier 2022.

Il n'est pas encore possible de fixer une date pour leur retour ni leur mise en ligne.