Histoires des territoires
Les ressources en ligne
Les plus demandées
Le cadastre
⇒ Les plans
- Accéder aux images à partir de l'inventaire du cadastre napoléonien (3 PFI)
- Accéder aux images à partir de l'inventaire du cadastre rénové (1053 W et 1787 W)
Le cadastre napoléonien (ou ancien cadastre) est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807. Il constitue la première représentation homogène du territoire. Toutefois, les plans n'ont pas fait l'objet d'une mise à jour avant la révision cadastrale réalisée à partir de la loi du 16 avril 1930. Consultez le tableau qui vous indique pour chaque commune du Gard les dates de réalisation du cadastre napoléonien et du cadastre révisé. Entre ces dates, il n'existe pas de plan intermédiaire.
Pour la commune de Nîmes, consulter aussi sur notre site de consultation :
- la concordance entre le cadastre napoléonien et le cadastre rénové (Les grandes lettres correspondent au cadastre napoléonien, les petites lettres au cadastre rénové. Les doubles lettres correspondent à Nîmes banlieue, les simples lettres à Nîmes ville).
- le découpage par secteur du cadastre rénové (1956-2003)
Pour faciliter votre recherche, télécharger la notice explicative :
⇒ Les procès-verbaux de délimitations du cadastre
- Accéder à l'inventaire de la documentation cadastrale (3 P 1 à 158, 3728 à 3737)
- Accéder aux images à partir de l'inventaire des délimitations (3 P 3728 à 3737)
Les hypothèques
Accéder aux images des tables et relevés de formalités à partir de l'inventaire
Pour faciliter votre recherche, télécharger les notices explicatives :
Les tables de l'enregistrement
Les tables de décès, successions et absences, les tables diverses (acquéreurs, vendeurs, baux, contrats de mariage, testaments, donations...) sont disponibles en ligne.
Précisions : Quelques registres, en trop mauvais état, doivent être restaurés avant numérisation et seront ajoutés ultérieurement.
Pour faciliter votre recherche, télécharger les notices explicatives et consulter les documents utiles :
- Rattachement des communes aux bureaux de l’enregistrement (1809-1985)
- Rattachement des communes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Rattachement des rues de la ville de Nîmes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Fiche 1 : Cas pratique - Recherche d'une déclaration de succession
- Fiche 2 : L'enregistrement des déclarations des mutations par décès
- Fiche 3 : L'enregistrement des actes judiciaires (AJ)
- Fiche 4 : L'enregistrement des actes civils publics (ACP)
- Fiche 5 : L'enregistrement des actes sous signature privée (SSP)
D'autres ressources
Les compoix et délibérations communales
Les registres numérisés sont soit conservés aux Archives départementales (extraits des séries C, J, E dépôt...), soit prêtés par les communes. La numérisation sera effectuée en plusieurs tranches. La mise à jour de l'inventaire et l'accès aux documents se fera donc progressivement.
Dernier ajout en date du 9 janvier 2024 : 68.128 pages, communes concernées Blandas, Brignon, Causse-Bégon, Laval-Pradel, Les Mages, Lussan, Meynes, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Moussac, Robiac-Rochessadoule, Saint-Chaptes, Saint-Jean-de-Valériscle, Saumane, Sénéchas, Soustelle, Tharaux, Vabres, Vallérargues, Vissec.
Les chantiers de numérisation continuent !
Un autre lien susceptible de vous être utile : Quelques compoix du Gard ont été numérisés pour le compte du Centre de Recherches Interdisciplinaires en Sciences humaines et Sociales de Montpellier (CRISES). Les versions numériques sont consultables sur demande auprès du CRISES.
Les délibérations du département (1789-1940)
Pour la période révolutionnaire, vous trouverez dans la série L :
- des procès-verbaux du conseil administratif [conseil général] en assemblée extraordinaire (1792-1793),
- des procès-verbaux de l'assemblée administrative [conseil général] du département, imprimés à Nîmes (1790-1792),
- des délibérations et arrêtés du directoire du département sur les matières générales (1790-an III),
- des procès-verbaux, délibérations, proclamations, avis, arrêtés, adresses, mémoires du directoire (1789-an V),
- des procès-verbaux des séances du directoire et de l'administration centrale [conseil général] du département(an IV-an VIII),
- ...
Accéder aux images à partir de l'inventaire de la série L
Pour la période 1800-1940, les Archives départementales du Gard possèdent deux séries de délibérations du Conseil général :
- une manuscrite an VIII-1899 (articles 1 N 1 à 62) ;
- chevauchant une série imprimée 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322).
Les Archives départementales du Gard ont choisi de numériser ce qui n’existait qu’en manuscrit, soit an VIII-1836 (articles 1 N 1 à 36), puis les imprimés 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322).
Accéder aux images à partir de l'inventaire de la sous-série 1 N
La statistique générale sur les communes du Gard : questionnaires (1838)
Extrait de la sous-série 6 M - Population, affaires économiques, statistiques (1738-1941).
Il s'agit des questionnaires ayant servis à l'établissement de la statistique générale contenant des renseignements sur les communes du Gard (histoire, topographie, population, établissements publics, instruction publique, agriculture, commerce, industrie).
316 communes des 4 arrondissements d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan ont répondu à ce questionnaire.
Les cahiers de doléances
Plus d'infos sur la page du service éducatif consacrée aux "ateliers pédagogiques hors les murs"→ Construire ma séance pédagogique autour... Du cahier de doléances de ma commune
Les annuaires du département du Gard (1802-2007)
Les annuaires de 1802 à 1961 ont fait l'objet d'une numérisation.
Quelques années ne figurent pas dans l’inventaire disponible en ligne car manquantes.
Les cartes et plans (extraits de toutes les séries, par thématique)
⇒ Les cartes et plans divers [extraits de toutes les séries]
Les Archives départementales du Gard conservent de nombreux documents iconographiques notamment des cartes et des plans. Un inventaire référençant ces types de documents est désormais disponible en ligne. Sa mise à jour et l'accès aux images se feront progressivement. Il est à noter que les documents numérisés sont des pièces isolées. Il ne s'agit en aucun cas de la totalité du contenu de l'article.
Thématiques actuellement disponibles :
- l'eau
- les monuments aux morts
⇒ Les caves coopératives : projets de construction ou d'agrandissement (1921-1937) [extraits de la sous-série 7 M]
Plus d'informations sur la page du service éducatif consacrée aux "ateliers pédagogiques hors les murs"→ Découvrir le patrimoine bâti du Gard en réalisant un POP UP : La cave coopérative
⇒ Les plans du Rhône par Grandvoinet [extraits de la série C]
- Plans des îles du Rhône - C 93 et 94 (1781) : Accéder aux images à partir de l'inventaire
- Plans du cours du Rhône, entre l'embouchure de l'Ardèche et la mer (par le petit Rhône) - C 161 : Accéder aux images à partir de l'inventaire
L'iconothèque
⇒ Les cartes postales numérisées
Pour faciliter vos recherches, télécharger la notice explicative :
⇒ Les fonds privés
→ Série J
- Fonds de la société "La Paix par le droit" (5 J, plaques de verre ; plus d'infos) : Accès aux images à partir de l'inventaire 5 J
- Fonds de l'atelier de sculpture de Léopold et Marcel Mérignargues (1820-2013) (214 J, plaques de verre articles 1484 à 1698) : Accès aux images à partir de l'inventaire 214 J
- Fonds Dentan-Laporte-Monod (233 J, plaques de verre ; plus d'infos) : Accès aux images à partir de l'inventaire 233 J
→ Série Fi
- Fonds Tachon (15 Fi, plaques de verre ; plus d'infos) : Accès aux images à partir de l'inventaire 15 Fi
- Fonds Ribière (18 Fi, négatifs photo ; Droits réservés : pour toute réutilisation de ces vues, merci de contacter la fille de Jean Ribière à l'adresse suivante : helene.tabes@yahoo.fr ou par téléphone au 06-47-02-45-59 ; plus d'infos) : Accès aux images à partir de l'inventaire 18 Fi
- Fonds Séguron (19 Fi, plaques de verre) : Accès aux images à partir de l'inventaire 19 Fi
- Fonds de plaques de verre photographiques sur la Première guerre mondiale [1914]-[1918] (31 Fi) : Accès aux images à partir de l'inventaire 31 Fi
- Fonds Chiron (36 Fi, plaques de verre ; plus d'infos) : Accès aux images à partir de l'inventaire 36 Fi
- Abbatiale de Saint-Gilles, photographe : SETP (Société d'études et de travaux photogrammétriques) Salon-de-Provence (58 Fi, plaques de verre (XXe siècle)) : Accès aux images à partir de l'inventaire 58 Fi
- Fonds Gaston Bouzanquet - 59 Fi : 388 vues. Accéder aux images à partir de l'inventaire 59 Fi
- Fonds de vues stéréoscopiques sur le Pont du Gard - 62 Fi : 6 vues. Accéder aux images à partir de l'inventaire 62 Fi
Peut-on réutiliser des documents iconographiques ?
Les documents entrés par voie privée ne relèvent pas du droit de la réutilisation des archives publiques mais exclusivement du Code de la propriété publique (art 122 -4, 123-1). L’accès à la collection des cartes postales numérisées n’entraîne aucun transfert de droit au profit de l’utilisateur.
Il appartient donc à tout demandeur d'effectuer les recherches nécessaires et de se mettre en règle avec le ou les titulaires des droits avant toute utilisation (exposition, édition, représentation, création de produits dérivés, etc.) d'images figurant dans nos fonds, et notamment de cartes postales.
Une image dont on ne connait pas l’éditeur ou l'auteur ou sa date de décès (le droit patrimonial d'auteur n'est prescrit que 70 ans après la mort de l'auteur) est une « œuvre orpheline » au sens du Code de la propriété intellectuelle, articles L 113-10. Elle ne peut être reproduite à d'autres fins que le strict usage privé. L’utilisateur s’interdit expressément de procéder à quelque modification, adaptation, arrangement ou transformation que ce soit des œuvres et descriptifs associés en totalité ou en partie, et à toute exploitation commerciale.
Dans l’hypothèse où un auteur, ou un ayant droit, viendrait à identifier, de manière certaine, une de ses œuvres, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les Archives départementales afin que la paternité des droits sur l’œuvre en cause soit rétablie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
La presse (antérieure à 1944)
Les collections conservées aux Archives départementales du Gard concourent à la numérisation de la presse régionale ancienne, lancée par la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée et donnant lieu à une progressive mise en ligne.
Le Dictionnaire topographique du département du Gard (conversion numérique)
La collection du Dictionnaire topographique de la France constitue un outil indispensable pour l’étude de l’histoire et de la géographie ancienne du territoire français : publiée sous la forme de volumes départementaux depuis 1860.
Le volume du Gard a été inclus dans le projet d'édition électronique des volumes imprimés sur le site Internet du Comité des travaux historiques et scientifiques.
Plus d'infos sur la page consacrée au Dictionnaire topographique du département du Gard
Votre commune
Accès aux images à partir d'une recherche libre sur notre site de consultation
Une fois la commune sélectionnée, il suffira de sélectionner dans les filtres situés à droite "Vue numérique", "Oui".
Les publications culturelles des Archives
Les Archives départementales publient des catalogues d'exposition, mettant en lumière des sélections de documents issus des fonds conservés dans ses locaux.
Ils sont librement consultables en ligne. Certains sont également téléchargeables.