Histoires des territoires

Les ressources en ligne

Les plus demandées

Le cadastre

⇒ Les plans

Le cadastre napoléonien (ou ancien cadastre) est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807. Il constitue la première représentation homogène du territoire. Toutefois, les plans n'ont pas fait l'objet d'une mise à jour avant la révision cadastrale réalisée à partir de la loi du 16 avril 1930. Consultez le tableau qui vous indique pour chaque commune du Gard les dates de réalisation du cadastre napoléonien et du cadastre révisé. Entre ces dates, il n'existe pas de plan intermédiaire.

Pour la commune de Nîmes, consulter aussi sur notre site de consultation :

Pour faciliter votre recherche, télécharger la notice explicative :

⇒ Les procès-verbaux de délimitations du cadastre

Les hypothèques

Les tables du contrôle des actes

PROCHAINEMENT DISPONIBLES

Les tables de décès, les tables diverses (acquéreurs, vendeurs, baux, contrats de mariage, successions, testaments, donations...) de l'Ancien Régime seront bientôt disponibles en ligne.

Précisions : Quelques registres, en trop mauvais état, doivent être restaurés avant numérisation et seront ajoutés ultérieurement.

Les tables de l'enregistrement

D'autres ressources

Les compoix et délibérations communales

Les registres numérisés sont soit conservés aux Archives départementales (extraits des séries C, J, E dépôt...), soit prêtés par les communes. La numérisation sera effectuée en plusieurs tranches. La mise à jour de l'inventaire et l'accès aux documents se fera donc progressivement.

Dernier ajout en date du juillet 2024 : 70 000 pages.

Les chantiers de numérisation continuent !

Un autre lien susceptible de vous être utile : Quelques compoix du Gard ont été numérisés pour le compte du Centre de Recherches Interdisciplinaires en Sciences humaines et Sociales de Montpellier (CRISES). Les versions numériques sont consultables sur demande auprès du CRISES.

Les délibérations du département (1789-1940)

Pour la période révolutionnaire, vous trouverez dans la série L

  • des procès-verbaux du conseil administratif [conseil général] en assemblée extraordinaire (1792-1793),
  • des procès-verbaux de l'assemblée administrative [conseil général] du département, imprimés à Nîmes (1790-1792),
  • des délibérations et arrêtés du directoire du département sur les matières générales (1790-an III),
  • des procès-verbaux, délibérations, proclamations, avis, arrêtés, adresses, mémoires du directoire (1789-an V),
  • des procès-verbaux des séances du directoire et de l'administration centrale [conseil général] du département(an IV-an VIII),
  • ...

Accéder aux images à partir de l'inventaire de la série L

Pour la période 1800-1940, les Archives départementales du Gard possèdent deux séries de délibérations du Conseil général :

  • une manuscrite an VIII-1899 (articles 1 N 1 à 62) ;
  • chevauchant une série imprimée 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322).

Les Archives départementales du Gard ont choisi de numériser ce qui n’existait qu’en manuscrit, soit an VIII-1836 (articles 1 N 1 à 36), puis les imprimés 1837-1940 (articles 1 N 211 à 322).

Accéder aux images à partir de l'inventaire de la sous-série 1 N

La statistique générale sur les communes du Gard : questionnaires (1838)

Extrait de la sous-série 6 M - Population, affaires économiques, statistiques (1738-1941).

Il s'agit des questionnaires ayant servis à l'établissement de la statistique générale contenant des renseignements sur les communes du Gard (histoire, topographie, population, établissements publics, instruction publique, agriculture, commerce, industrie).

316 communes des 4 arrondissements d'Alès, de Nîmes, d'Uzès et du Vigan ont répondu à ce questionnaire.

Les cahiers de doléances

Plus d'infos sur la page du service éducatif consacrée aux "ateliers pédagogiques hors les murs"→ Construire ma séance pédagogique autour... Du cahier de doléances de ma commune

Les annuaires du département du Gard (1802-2007)

Plus d'infos

Les annuaires de 1802 à 1961 ont fait l'objet d'une numérisation.

Quelques années ne figurent pas dans l’inventaire disponible en ligne car manquantes.

Les cartes et plans (extraits de toutes les séries, par thématique)

⇒ Les cartes et plans divers [extraits de toutes les séries]

Les Archives départementales du Gard conservent de nombreux documents iconographiques notamment des cartes et des plans. Un inventaire référençant ces types de documents est désormais disponible en ligne. Sa mise à jour et l'accès aux images se feront progressivement. Il est à noter que les documents numérisés sont des pièces isolées. Il ne s'agit en aucun cas de la totalité du contenu de l'article.

Thématiques actuellement disponibles :

  • l'eau
  • les monuments aux morts

⇒ Les caves coopératives : projets de construction ou d'agrandissement (1921-1937) [extraits de la sous-série 7 M]

Plus d'informations sur la page du service éducatif consacrée aux "ateliers pédagogiques hors les murs"→ Découvrir le patrimoine bâti du Gard en réalisant un POP UP : La cave coopérative

⇒ Les plans du Rhône par Grandvoinet [extraits de la série C]

Plus d'informations sur les plans du Rhône par Grandvoinet

L'iconothèque

Les cartes postales numérisées

Pour faciliter vos recherches, télécharger la notice explicative :

⇒ Les fonds privés

→ Série J

→ Série Fi

Peut-on réutiliser des documents iconographiques ?

Les documents entrés par voie privée ne relèvent pas du droit de la réutilisation des archives publiques mais exclusivement du Code de la propriété publique (art 122 -4, 123-1). L’accès à la collection des cartes postales numérisées n’entraîne aucun transfert de droit au profit de l’utilisateur.

Il appartient donc à tout demandeur d'effectuer les recherches nécessaires et de se mettre en règle avec le ou les titulaires des droits avant toute utilisation (exposition, édition, représentation, création de produits dérivés, etc.) d'images figurant dans nos fonds, et notamment de cartes postales.

Une image dont on ne connait pas l’éditeur ou l'auteur ou sa date de décès (le droit patrimonial d'auteur n'est prescrit que 70 ans après la mort de l'auteur) est une « œuvre orpheline » au sens du Code de la propriété intellectuelle, articles L 113-10. Elle ne peut être reproduite à d'autres fins que le strict usage privé. L’utilisateur s’interdit expressément de procéder à quelque modification, adaptation, arrangement ou transformation que ce soit des œuvres et descriptifs associés en totalité ou en partie, et à toute exploitation commerciale.

Dans l’hypothèse où un auteur, ou un ayant droit, viendrait à identifier, de manière certaine, une de ses œuvres, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les Archives départementales afin que la paternité des droits sur l’œuvre en cause soit rétablie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

La presse (antérieure à 1944)

Les collections conservées aux Archives départementales du Gard concourent à la numérisation de la presse régionale ancienne, lancée par la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée et donnant lieu à une progressive mise en ligne.

Des revues et journaux restent cependant accessibles à partir de notre site de consultation : 

Fonds de la société "La Paix par le Droit" (1872-1953) - 5 J

Le Dictionnaire topographique du département du Gard (conversion numérique)

La collection du Dictionnaire topographique de la France constitue un outil indispensable pour l’étude de l’histoire et de la géographie ancienne du territoire français : publiée sous la forme de volumes départementaux depuis 1860.

Le volume du Gard a été inclus dans le projet d'édition électronique des volumes imprimés sur le site Internet du Comité des travaux historiques et scientifiques.

Plus d'infos sur la page consacrée au Dictionnaire topographique du département du Gard

Votre commune

Accès aux images à partir d'une recherche libre sur notre site de consultation

Une fois la commune sélectionnée, il suffira de sélectionner dans les filtres situés à droite "Vue numérique", "Oui".


Les publications culturelles des Archives

Les Archives départementales publient des catalogues d'exposition, mettant en lumière des sélections de documents issus des fonds conservés dans ses locaux.

Ils sont librement consultables en ligne. Certains sont également téléchargeables. 

Consulter la page Les publications culturelles

Accéder aux autres ressources en ligne "Histoires familiales et généalogie"