Les inventaires en ligne
Documents indisponibles en salle de lecture à compter du 18 octobre 2024 !
Des documents vont être numérisés ou sont en cours de numérisation par un prestataire.
Ils ne peuvent donc pas être consultés en salle de lecture (ni par les agents des Archives).
Merci pour votre compréhension.
Vous allez accéder au site de consultation des instruments de recherche électroniques
Ce site, qui sera régulièrement enrichi, vous offre l’accès en ligne à une partie des inventaires conservés aux Archives départementales du Gard. Ils s’ajoutent à ceux dactylographiés ou imprimés consultables en salle de lecture. Cela vous permettra de préparer votre visite aux archives en relevant les informations et les cotes qui vous intéressent dans les inventaires, et de vérifier la communicabilité des documents.
Les recherches documentaires peuvent s’effectuer :
- soit par l'état des fonds
- soit par une recherche en texte libre
Pour une réponse plus pertinente, écrire les expressions composées entre guillemets. Par exemple, taper Aigues-Mortes vous donnera, parmi les résultats, à la fois Aigues-Mortes et Aigues-Vives, mais taper « Aigues-Mortes » limitera les résultats à Aigues-Mortes. Attention toutefois à ce que la demande entre guillemets ne donne pas un résultat trop limité. Par exemple, taper « Le Vigan » exclura les résultats dont le libellé comprend « environs du Vigan » ou « route du Vigan ». Pour qu’ils soient inclus, il faudra taper Vigan tout court.
Pour vous aider dans vos recherches sur le site de consultation, une notice explicative est à votre disposition : Comment rechercher dans les instruments de recherche en ligne ?
Si l'instrument qui vous intéresse n’est pas disponible sur le site de consultation...
Cela signifie que, pour le moment, l'instrument n'est consultable qu'aux Archives départementales. Après avoir rempli les formalités d’inscription pour accéder à la salle de lecture pour la première fois, vous pourrez avoir accès à l’instrument de recherche qui vous permettra de demander à consulter les documents.
Avant de venir consulter les documents, prenez aussi connaissance des conditions de réutilisation des données publiques.
Le cadre de classement
Les Archives départementales conservent les fonds d’archives constituées au cours de l’histoire des territoires composant l’actuel département du Gard.
On distingue 3 catégories de fonds en fonction de la période :
⇒ les fonds anciens, antérieurs à 1790 :
Ils concernent les archives des administrations et des juridictions d’Ancien Régime, des archives ecclésiastiques et des papiers de familles émigrées à la Révolution française.
⇒ les fonds modernes, entre 1790 et 1940 :
Ils sont constitués de documents issues des administrations et juridictions des XIXe et XXe siècle. Ils reflètent donc l’évolution du département au cours de cette période.
⇒ les fonds contemporains, depuis 1940 :
Ils regroupent les documents postérieurs à 1940 versés par les administrations et juridictions ayant leur siège dans le département.
Ils existent cependant d'autres fonds. Les uns sont particuliers par leur provenance (communes, hôpitaux, secteur privé), d'autres par leur support matériel (documents figurés, microfilms, audiovisuels, numériques).
L'accès aux documents
L’accès aux instruments de recherche n’implique pas l’accès aux documents eux-mêmes, dont la consultation reste soumise aux règles de communicabilité définies par le Code du patrimoine (articles L 213 - 1 à 8).
Les dérogations
Télécharger les notices et formulaires de demande de communication par dérogation de documents d'archives publiques non librement communicables (Code du patrimoine, articles L. 213-1 à L. 213-5) :
- Notice explicative à l’attention des usagers sur la demande d’accès anticipé à des documents d’archives publiques non librement communicables
- Mise en œuvre de la procédure d’accès anticipé par dérogation aux délais de communicabilité des archives publiques
- Fiche d’identification des documents auxquels l’accès est demandé
- Formulaire de demande d’accès anticipé à des documents d’archives publiques non
librement communicables