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rendront ces archives accessibles par les chercheurs. Les missions des Archives départementales : Transmettre et Valoriser Les missions des Archives départementales : Conserver - Protéger les archives contre [...] + 14 Les Archives départementales du Gard en images Les missions des Archives départementales : Collecter - Classer - Conserver - Communiquer Les missions des Archives départementales : Collecter - Classer [...] produire les inventaires qui rendront ces archives accessibles par les chercheurs. Les missions des Archives départementales : Conserver - Protéger les archives contre la dégradation, en respectant des

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Services publics et études notariales

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aux Archives départementales des archives publiques produites dans le département : Les missions des Archives départementales : Collecter - Recevoir, dans un cadre légalement défini, les archives publiques [...] publiques (mais aussi des archives d'origine privée). é poque révolutionnaire : archives d’Ancien Régime confisquées ou provenant d'institutions dissoutes ; depuis 1790 : archives versées par les services [...] début du XXe siècle) sont conservés aux Archives départementales. Les communes Par ailleurs, de nombreuses communes ont déposé aux Archives départementales leurs archives les plus anciennes, leur procurant

Actualité

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Publié le 28 juin 2024

La Grande Collecte des archives du sport

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Lancée à compter du lundi 1er juillet 2024, elle se poursuivra jusqu'à la fin de l'année.

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Publié le 23 novembre 2023

Le rapport annuel "Archives en France 2022 et données d'activité des services" est disponible

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Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse (organisation, collecte et traitement des archives, communication au public et diffusion en ligne, actions culturelles et éducatives).

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Vous déménagez : que faire de vos archives ?

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l’assistance des Archives départementales permettent d’identifier les archives éliminables avant le transfert : consulter le site internet. Est-il possible d’en verser une partie aux Archives départementales [...] administratives et/ou historiques. Verser aux Archives départementales les dossiers clos (archives définitives) définis par la réglementation Le versement des archives dites définitives est une obligation fixée [...] 5/014 du 29 juillet 2005 pour les archives transférées à une collectivité territoriale. La réglementation archives Code du patrimoine, Livre II consacré aux archives, parties législative et réglementaire

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Faire valider le bordereau et verser les documents

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on des archives ; il doit être conservé par l’administration versante . [Rappel] Le document indispensable pour verser vos archives Le bordereau de versement Aucun transfert matériel d'archives ne doit [...] bordereau de versement et le versement aux Archives départementales Pour être validé, le bordereau de versement doit être retourné par mail, sous format Excel, aux Archives départementales. Il pourra faire l’objet [...] Après validation du bordereau électronique par les Archives départementales, une date de versement peut être convenue. A noter que le transfert des archives est à la charge du service versant. Le bordereau

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Réaliser un état sanitaire

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services d'archives , il revient aux services versants de garantir un état sanitaire des archives compatible avec les règles en vigueur en matière d'hygiène et de santé publique. Les Archives départementales [...] responsables des services d’archives sur le risque d’exposition à l’amiante dans le réseau des archives". Télécharger la circulaire [Rappel] Le document indispensable pour verser vos archives Le bordereau de versement [...] préalablement à toute prise en charge d'archives des informations sur l'historique de leur conservation, c'est-à-dire sur le ou les locaux ayant abrité ces archives. Le volet amiante intégré en annexe du

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Le dépôt d'archives historiques

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évolué. Les Archives départementales conservaient, en 2016, près de 200 mètres linéaires d’archives communales, cotées dans la série E dépôt. Par ailleurs, la mutualisation de la gestion des archives entre communes [...] municipal est confié au service d’archives du groupement auquel la commune appartient ou au service d’archives de la commune membre désignée par ce groupement pour en gérer les archives. Pour les communes de plus [...] déposer leurs archives... après délibération du conseil municipal : soit au groupement dont elles sont membres, soit aux Archives départementales ; ou après convention : au service d’archives de la commune

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Visiter les coulisses

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rendront ces archives accessibles par les chercheurs. Les missions des Archives départementales : Transmettre et Valoriser Les missions des Archives départementales : Conserver - Protéger les archives contre [...] proposer une date. + 14 Les Archives départementales du Gard en images Les missions des Archives départementales : Collecter - Classer - Conserver - Communiquer Les missions des Archives départementales : Collecter [...] produire les inventaires qui rendront ces archives accessibles par les chercheurs. Les missions des Archives départementales : Conserver - Protéger les archives contre la dégradation, en respectant des

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Gérer vos archives

Publié le 22 juillet 2025

Nouvelle page dans la rubrique "Gérer vos archives" : les archives numériques

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Les archives numériques, en tant que témoins essentiels de l’activité moderne, nécessitent une gestion rigoureuse dès leur création pour garantir leur pérennité, leur conformité et leur accessibilité à long terme.

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Participer

Publié le 01 février 2024