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Comment les consulter ?
LIRECommunicabilité Dossiers de l'Assistance publique. Arch. dép. du Gard : 6 W 570 Les répertoires et registres d’admission sont communicables immédiatement. Pour les dossiers individuels (admission/plac
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREQuatre types de documents constituent les archives hypothécaires Les tables alphabétiques des noms de propriétaires : elles renvoient aux répertoires, Les répertoires : ils permettent de retrouver les
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Le cadastre
LIRELe cadastre a été instauré par Napoléon 1er en 1807. Extrait du plan napoléonien d'Aumessas, section D dite Campestre, échelle 1/2500 (15 novembre 1829). Arch. dép. du Gard : 3 PFI 24. Le cadastre suc
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Comment les consulter ?
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Comment le consulter ?
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Les pupilles, les enfants abandonnés ou assistés
LIREQuand on parle d’enfants assistés, on distingue : ⇒ Les enfants placés sous la protection publique Enfant secouru : enfant élevé par sa mère ou placés par sa mère chez une nourrice ; la mère bénéficie
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRERegistres de l'Assistance à l'enfance (1814-1958). Arch. dép. du Gard : 6 X Des documents susceptibles de vous intéresser sont conservés dans différentes séries. Série M : Administration générale du d
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREEchantillon de carnets de personnel conservés dans le fonds de la compagnie des mines de la Grand-Combe. Arch. dép. du Gard 18 J 213 Des documents susceptibles de vous intéresser sont conservés dans d
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Comment les consulter ?
LIREPour une recherche administrative en vue d’une preuve de nationalité Consulter la rubrique Un justificatif ou un dossier administratif : les preuves de nationalité . Trouver un décret de naturalisatio
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRECartes d'identité d'étrangers. Arch. dép. du Gard : 6 M W 6585 Des documents susceptibles de vous intéresser concernant la nationalité et les naturalisations sont conservés dans différentes séries en
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREDes documents susceptibles de vous intéresser sont conservés dans différentes séries. Exemplaire vierge du diplôme de la médaille de Sainte-Hélène. Arch. dép. du Gard : 1 M 1046. Selon la période qui
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Comment les consulter ?
LIRELa communicabilité Les dossiers individuels ne sont communicables que 50 ans après clôture du dossier étant donné qu’ils comportent des éléments relatifs à la vie privée. Généralement pour l’attributi