Documents indisponibles en salle de lecture à compter du jeudi 25 juin 2026
De nouvelles séries de documents sont confiées à notre prestataire de numérisation
Des documents vont être numérisés ou sont en cours de numérisation par un prestataire.
Ils ne peuvent donc pas être consultés en salle de lecture (ni par les agents des Archives).
Ceci les rend indisponibles pour une période estimée jusqu'à la fin du 4ème trimestre 2026.
Des délibérations et rapports
► Conseil d'arrondissement (1801-1939) - 2 N
- Articles 2 N 2 à 32 - Consulter l’inventaire
► Service départemental d'architecture, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental (1791-1940) - 4 N
- Articles 4 N 3 et 4 - Consulter l’inventaire
► Recueils des actes administratifs : Conseil départemental (1943-2025) - 1238 W, 1239 W, 1270 W
- Articles 1238 W 1 à 78 - Consulter l’inventaire
Des registres des prisons
► Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
- Articles 2 Y 1 1 à 27, 2 Y 2 1 à 99, 2 Y 3 1 à 28, 2 Y 4 1 à 79 et 2 Y 5 1 à 18 : Registres des mandats de dépôt et registres d'écrou. - Consulter l’inventaire
Des marques de fabrique
► Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
- Articles 10 U 1 16 à 19 - Consulter l’inventaire
Des archives communales
► Archives communales de Castillon-du-Gard (1390-1893)
- Articles E dépôt 15 22 à 24, 27 à 38, et 42 - Consulter l’inventaire
► Archives communales de Nîmes (1060-1864)
- Articles E dépôt 36 119 à 166 : Délibérations des consuls (1339-1790) - Consulter l’inventaire
► Archives communales des Salles-du-Gardon (1633-1924)
- Articles E dépôt 138 14 et 15 - Consulter l’inventaire
Des fonds iconographiques
► Fonds Bernand-Chevret (1984) – 30 Fi
► Fonds Jules Formigé : relevés de marques de tâcherons effectués à la Chartreuse de Villeneuve-lès-Avignon (XXème siècle) - 34 Fi
► Fonds de l'Ecole normale d'institutrices du Gard [1910-1930] – 55 Fi
► Fonds du Lycée de jeunes filles de Nîmes (1900-1922) - 64 Fi
Des articles isolés issus de diverses séries venant compléter les précédentes campagnes de numérisation (suite à des oublis, ou à des restaurations).
► Amirauté d'Aigues-Mortes (1716-1792) - 13 B
- Article 13 B 8 - Consulter l’inventaire
► Administrations provinciales (1096-1809) - C
- Article C 143 - Consulter l’inventaire
► Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
- Articles 2 C 105, 188, 690 et 817 - Consulter l’inventaire
Bureau d'enregistrement de Bagnols-sur-Cèze (1791-2000)
- Article 7 Q 16 9 - Consulter l’inventaire
► Bureau d'enregistrement de Barjac (1825-[1969])
- Articles 8 Q 6 8 et 9, 17 - Consulter l’inventaire
► Bureau d'enregistrement de Bessèges (1868-[1969])
- Articles 10 Q 8 4, 6 et 8 - Consulter l’inventaire
► Bureau d'enregistrement de Saint-Ambroix (an VI-[1969])
- Articles 23 Q 8 37 et 38, 40 et 41 - Consulter l’inventaire