Les tables de l'enregistrement : 118 registres supplémentaires disponibles en ligne
Les documents disponibles en ligne (et ceux en cours de numérisation)
Les tables de l'enregistrement
⇒ Les tables de décès, successions et absences sont disponibles en ligne
⇒ Les tables diverses (acquéreurs, vendeurs, baux, contrats de mariage, testaments, donations...) sont confiées par lot au prestataire de numérisation.
3 lots sont désormais disponibles en ligne :
- Les bureaux de A (Aigues-Mortes) à C (Clarensac) soit 232 registres (57.402 pages)
- Les bureaux de G (Génolhac) à P (Pont-Saint-Esprit) soit 175 registres (47.704 pages)
- Les bureaux de R (Remoulins) à S (Sumène) soit 118 registres (56.262 pages)
Quelques registres, en trop mauvais état, doivent être restaurés avant numérisation et seront ajoutés ultérieurement.
→ Les bureaux de U (Uzès) à V (Villeneuve-lès-Avignon), plus quelques tables récemment versées et classées dans la série W, sont inconsultables en salle de lecture depuis le 4 juillet 2022. Elles sont en cours de numérisation. Consultez la liste des registres en cours de numérisation ou à faire restaurer.
Plus d'informations sur l'enregistrement
Télécharger des documents utiles, des fiches d'aide à la recherche
⇒ L'enregistrement
- Rattachement des communes aux bureaux de l’enregistrement (1809-1985)
- Rattachement des communes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Rattachement des rues de la ville de Nîmes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
- Fiche 1 : Cas pratique - Recherche d'une déclaration de succession
- Fiche 2 : L'enregistrement des déclarations des mutations par décès
- Fiche 3 : L'enregistrement des actes judiciaires (AJ)
- Fiche 4 : L'enregistrement des actes civils publics (ACP)
- Fiche 5 : L'enregistrement des actes sous signature privée (SSP)