Numérisation : les répertoires généraux des fonds de l'enregistrement
Une campagne de numérisation des répertoires généraux des fonds de l'enregistrement est en cours. Les mises en ligne sont progressives en fonction des livraisons du prestataire.
La première vague d'images est disponible !
395 registres (soit 81 689 nouvelles vues numériques !) sont désormais accessibles en ligne sur notre site de consultation.
Voici la liste des bureaux d'enregistrement concernés :
- Alès
- Alzon
- Anduze
- Bagnols-sur-Cèze
- Barjac
- Bessèges
- Génolhac
- La Grand-Combe
- Lasalle
- Pont-Saint-Esprit
- Remoulins
- Roquemaure
- Saint-Ambroix
- Saint-André-de-Valborgne
- Saint-Chaptes
C'est quoi un répertoire général de l'enregistrement ?
À compter de décembre 1865, toutes les tables, à l’exception de celles des successions et absences (puis des tables des baux rétablies en 1872), sont supprimées et remplacées par le répertoire général.
Chaque registre est divisé en cases sur lesquelles sont inscrits, aux nom et prénoms d’une personne, sous une forme très abrégée, tous les actes de mutation de biens immobiliers et mobiliers la concernant. Ce répertoire est tenu chronologiquement, c’est-à-dire qu’une personne qui présente un acte à enregistrer pour la première fois est accréditée d’un numéro de case sur laquelle sont ensuite notés tous les actes la concernant au fur et à mesure de leur enregistrement.
Chaque case se divise en deux parties :
- à gauche se trouve l’actif, c’est-à-dire tout ce qui entre dans le compte de la personne par acquisition, mariage, succession, donation, partage, échange, etc.
- à droite se trouve le passif et tout ce qui sort du compte. Les dates de décès de la personne et de la déclaration de sa succession peuvent aussi y être mentionnées.
Les éléments d’information contenus à l’actif comme au passif sont les suivants :
- nature de l’acte,
- date de l’enregistrement de l’acte ou de la déclaration de succession,
- nom du notaire qui a reçu l’acte ou date et numéro du renvoi ou numéro de la déclaration de succession,
- nature, localisation et valeur des biens mobiliers et immobiliers,
- référence des comptes du précédent ou du nouveau propriétaire (jusque vers 1885).
