Rechercher et consulter (en salle ou en ligne)

• Les conditions de communicabilité (délais)
• Le calendrier républicain
• Le guide des communes du Gard

⇒ Les archives notariales

• Fiche pratique d’aide à la recherche dans les actes notariés
• Récapitulatif des minutes notariales par ordre alphabétique des noms de notaires
• Récapitulatif des minutes notariales par ordre alphabétique des communes d'Aigaliers à Lussan et de Malons-et-Elze à Viols-le-Fort (Hérault)
• Filiation des études notariales (permet de connaître et de contacter les études toujours détentrices des minutiers de plus de 75 ans, non encore versés aux Archives départementales du Gard).

⇒ Le cadastre

• Dates de réalisation du cadastre napoléonien et du cadastre révisé pour chaque commune du Gard

Pour la commune de Nîmes, consulter sur notre site de consultation :

• la concordance entre le cadastre napoléonien et le cadastre rénové (Les grandes lettres correspondent au cadastre napoléonien, les petites lettres au cadastre rénové. Les doubles lettres correspondent à Nîmes banlieue, les simples lettres à Nîmes ville).
• le découpage par secteur du cadastre rénové (1956-2003)

⇒ Ma commune

• Comment rechercher les documents concernant ma commune ?

⇒ L'administration du contrôle et de l'insinuation des actes civils publics (ancêtre de l'enregistrement)

Télécharger le fichier PDF contenant notamment :

• Un tableau chronologique des principaux textes législatifs relatifs au contrôle des actes et à l’insinuation,
• Le tableau des bureaux du contrôle, des insinuations et de l’Enregistrement créés ou supprimés XVIIIème - XXème siècles dans le Gard,
• Le tableau synoptique des registres de formalités conservés,
• La liste des paroisses et communautés antérieures à 1790 avec le bureau du contrôle correspondant,
• Le tableau des localités hors du département du Gard présentes dans certains registres...

⇒ L'enregistrement

• Rattachement des communes aux bureaux de l’enregistrement (1809-1985)
• Rattachement des communes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
• Rattachement des rues de la ville de Nîmes aux bureaux de Nîmes Est, Ouest ou Sud (1971-1991)
• Fiche 1 : Cas pratique - Recherche d'une déclaration de succession
• Fiche 2 : L'enregistrement des déclarations des mutations par décès
• Fiche 3 : L'enregistrement des actes judiciaires (AJ)
• Fiche 4 : L'enregistrement des actes civils publics (ACP)
• Fiche 5 : L'enregistrement des actes sous signature privée (SSP)

⇒ Les hypothèques

• Pourquoi et comment rechercher dans les archives des hypothèques ?
• Comment trouver un relevé de formalités dans les fonds des hypothèques en ligne ?

⇒ Les pupilles, les enfants abandonnés ou assistés

• Télécharger le tableau d’aide à la recherche Enfance assistée/Aide sociale à l’Enfance/Adoption

⇒ Les recensements de population

• Comment était découpée la ville de Nîmes en 1881 : canton, section, rues ?
• "Nîmes et ses rues" par Albin Michel (typographie Clavel Ballivet, 1876-1877, en 2 tomes) disponibles sur le site de la Bibliothèque nationale de France "Gallica" :

• • T. 1, De la lettre A à la lettre F
  • T. 2, De la lettre G à la lettre Y

⇒ Les registres paroissiaux et état civil

• Comment effectuer une recherche dans les registres paroissiaux et d’état civil ?

Les actes de naissance de moins de 100 ans, de mariage de moins de 75 ans, de décès de moins de 25 ans ne peuvent pas légalement être consultés en ligne. Les actes de naissance et de mariage de moins de 75 ans ne sont pas communicables en salle de lecture. Dans le cas où les actes sont mélangés le délais de communicabilité le plus long s'applique.

Consulter les diverses thématiques abordées dans la rubrique RECHERCHER pour obtenir d'autres renseignements.