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Les attestations de diplômes
LIREArch. dép. Gard : 1478 W 1 Les Archives départementales conservent des procès-verbaux d’examens versés par la direction des services départementaux de l’éducation nationale (anciennement Inspection ac
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Les preuves de nationalité
LIRELa nationalité acquise (ou perdue) par décret Arch. dép. du Gard : série JO Le décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintég
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Les textes législatifs ou réglementaires
LIREArch. dép. du Gard : série JO Depuis la Révolution, plusieurs périodiques ont publié les textes législatifs et réglementaires. La Gazette nationale , sous-titrée Le Moniteur universel , est créée en 1
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Les déclarations d'associations
LIREQu'est-ce-qu'une association ? Arch. dép. Gard : 2 K 346 Une association est un groupement de personnes qui "mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but
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Les dossiers administratifs de "Harkis Rapatriés" dans les Centres d'accueil de l'Ardoise (Gard)
LIRELe camp des Harkis de Saint-Maurice-l'Ardoise Dessin réalisé au centre de Saint-Maurice-l’Ardoise (14 juin 1962). Arch. dép. du Gard : CA 1574 1. Créé en avril 1958 , le centre d’assignation à résiden
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Les films 3D : collection sur le patrimoine territorial du Gard
Les films vidéo 3 D sont un projet de valorisation artistique et culturelle du Département du Gard construit à partir de documents d'archives conservés aux Archives départementales. Ils s'inscrivent d
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Accueillir
LIRELes enseignants peuvent bénéficier sur réservation d’une salle pédagogique de 35 places Les élèves sont accueillis dans une salle spacieuse, moderne et adaptée Inscription obligatoire Surveillance et
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Boîte à outils
LIREDes aides, des notes d'informations et des tableaux de gestion sont à votre disposition. Ils seront régulièrement enrichis. Les archives départementales peuvent agir à différents moments de la vie des
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Rédiger le bordereau
LIRELe bordereau de versement est un document réglementaire qui engage la responsabilité du service versant et celle des Archives départementales. Sa rédaction conditionne le traitement ultérieur qui lui
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Conditionner les archives
LIRELes documents doivent être conditionnés dans des boîtes d'archives en bon état, sans ficelle, élastique ou ruban adhésif et si possible, sans agrafe ni trombone. Afin d’assurer leur bonne conservation
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Numéroter les articles
LIRELa numérotation des articles (boîte, liasse, registre…) Les boîtes d’archives doivent être anonymes Il convient de leurs appliquer une numérotation de 1 à n, sans autre mention . La numérotation doit
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Le récolement obligatoire des archives
LIRELe récolement est une opération de contrôle permettant d'attester de la présence des archives conservées dans un dépôt. Conservation et identification des archives communales. Quand devez-vous réalise