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Ateliers pédagogiques
LIRELundi 10 octobre 2016 - Venue des étudiants de la licence "Histoire et patrimoine" de l'université de Nîmes ⇒ Des ateliers pédagogiques : In situ Hors les murs Le service éducatif Accueillir Proposer
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Rédiger le bordereau
LIRELe bordereau de versement est un document réglementaire qui engage la responsabilité du service versant et celle des Archives départementales. Sa rédaction conditionne le traitement ultérieur qui lui
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Conditionner les archives
LIRELes documents doivent être conditionnés dans des boîtes d'archives en bon état, sans ficelle, élastique ou ruban adhésif et si possible, sans agrafe ni trombone. Afin d’assurer leur bonne conservation
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Numéroter les articles
LIRELa numérotation des articles (boîte, liasse, registre…) Les boîtes d’archives doivent être anonymes Il convient de leurs appliquer une numérotation de 1 à n, sans autre mention . La numérotation doit
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Le récolement obligatoire des archives
LIRELe récolement est une opération de contrôle permettant d'attester de la présence des archives conservées dans un dépôt. Conservation et identification des archives communales. Quand devez-vous réalise
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Communes et intercommunalités
LIRELes communes et groupements de communes produisent et reçoivent des archives publiques et doivent donc appliquer les législation et réglementation en vigueur. Carte postale.- Carte du Gard. Arch. dép.
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Réaliser un état sanitaire
LIREDans le cadre des préconisations pour la prise en compte du risque d’exposition à l’amiante dans les services d’archives Conformément aux dispositions de la circulaire MCCC1519022C du 5 août 2015 rela
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La procédure du visa d'élimination
LIRES’il n’est pas nécessaire de garder les documents qui n'ont plus d'utilité administrative et pas d'intérêt historique, l’élimination n’est pas pour autant un geste anodin. Certes, la gestion de l’espa
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Services publics et études notariales
LIRELe Code du patrimoine prescrit la conservation aux Archives départementales des archives publiques produites dans le département : Les missions des Archives départementales : Collecter - Recevoir, dan
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Verser
LIREQu'est ce qu'un versement ? On appelle versement l’ensemble des documents remis à un service d'archives publiques par une administration (dite alors " service versant "). Comment le préparer ? La duré
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Le contrôle scientifique et technique de l’État
LIRELes collectivités territoriales sont propriétaires de leurs archives. Le maire, le président du groupement de communes et tous les agents appelés à détenir des archives en sont responsables au civil e
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Quelques conseils pour vos classements, tris et éliminations
LIRETri et classement des archives communales. Le classement est un travail qui comporte plusieurs étapes Séparer les documents d’archives de la documentation et des publications : cette pratique peut êtr