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Comment les consulter ?
LIRELa communicabilité et la reproduction Selon les modalités et les conditions d'entrée des archives privées, l'accès aux documents et la reproduction peuvent être limités. Dans le cadre de son cursus un
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Les listes électorales
LIRELa Révolution française a donné en héritage le droit de vote. Les conditions d’accès à ce droit n’ont pas toujours été les mêmes. Arch. dép. du Gard : L 401. Le régime électoral excluant une partie de
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREDes documents susceptibles de vous intéresser sont conservés dans différentes séries. Selon la période qui vous intéresse, vous pouvez consulter : Série L : Administrations et tribunaux de l’époque ré
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Comment les consulter ?
LIRELes Archives départementales conservent les listes électorales versées par la préfecture. Cette série peut comporter des lacunes. Les listes détenues dans les communes sont plus complètes. Elles sont
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREEt pourquoi les consulter ? Dessin réalisé par Urbain Dortet de Tessan durant sa scolarité à l’École Polytechnique - 7 août 1823. Arch. dép. Gard : 87 J 20 (fonds Louis-Urbain de Tessan) Les archives
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Les archives privées
LIREPublicité de la réglisserie Perdrix, devenue par la suite Zan - S.d. Arch. dép. Gard : 40 J 335 (fonds de la réglisserie Zan). Le Code du patrimoine (article L211-4) définit les archives publiques com
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Comment les consulter ?
LIRECommunicabilité Dossiers de l'Assistance publique. Arch. dép. du Gard : 6 W 570 Les répertoires et registres d’admission sont communicables immédiatement. Pour les dossiers individuels (admission/plac
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Les pupilles, les enfants abandonnés ou assistés
LIREQuand on parle d’enfants assistés, on distingue : ⇒ Les enfants placés sous la protection publique Enfant secouru : enfant élevé par sa mère ou placés par sa mère chez une nourrice ; la mère bénéficie
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Comment les consulter ?
LIREPour une recherche administrative en vue d’une preuve de nationalité Consulter la rubrique Un justificatif ou un dossier administratif : les preuves de nationalité . Trouver un décret de naturalisatio
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRECartes d'identité d'étrangers. Arch. dép. du Gard : 6 M W 6585 Des documents susceptibles de vous intéresser concernant la nationalité et les naturalisations sont conservés dans différentes séries en
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Comment les consulter ?
LIRELa communicabilité Echantillon de carnets de personnel conservés dans le fonds de la compagnie des mines de la Grand-Combe. Arch. dép. du Gard 18 J 213 Avant de demander à consulter ces documents en s
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Les archives des entreprises
LIRECarnet de patrons de la maison de confection Solignac, 1950 (Arch. dép. Gard, 38 J 901) Les archives, publiques ou entrées par voie extraordinaire, permettent de trouver les informations suivantes sur