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Comment les consulter ?
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRELes listes nominatives conservées aux Archives départementales du Gard sont cotées dans différentes séries selon la période et leur provenance. Les Archives départementales du Gard conservent les docu
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Comment les consulter ?
LIRELa communicabilité Les délais de communicabilité sont définis par le Code du patrimoine (articles L 213-1 à 7). La loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a introduit le principe de l
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Les recensements de population
LIRELe recensement est une opération statistique de dénombrement d'une population. Villevieille : dénombrement de 1881. Arch. dép. Gard : 6 M 389. Sous l'Ancien Régime Dès l’Ancien Régime, des dénombremen
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Comment les consulter ?
LIRELes règles de conservation Les textes références : La circulaire AD 88-9 du 9 novembre 1988 stipule que les listes nominatives sont à conserver en totalité pour tous les recensements et pour toutes le
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Les archives militaires
LIRELa sous-série 1 R est constituée d'archives émanant de deux administrations distinctes : les services préfectoraux (pour les dossiers de recrutement) et les services de l'armée (pour les listes départ
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Comment les consulter ?
LIRELa communicabilité Les actes de décès sont librement communicables. Les actes de naissances et de mariages sont communicables après un délai de 75 ans. Depuis mai 2012, suite à une recommandation de l
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Que trouve-t-on dans les registres matricules ?
LIRELes archives du recrutement Carte souvenir du 19e régiment d'artillerie de campagne de Nîmes. S.d. - Arch. dép. Gard : 11 Fi 9571. Pour retrouver les services militaires d'un ancêtre, la source de dép
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREDes documents susceptibles de vous intéresser sont conservés dans différentes séries. Exemplaire vierge du diplôme de la médaille de Sainte-Hélène. Arch. dép. du Gard : 1 M 1046. Selon la période qui
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Comment les consulter ?
LIRELa communicabilité Les dossiers individuels ne sont communicables que 50 ans après clôture du dossier étant donné qu’ils comportent des éléments relatifs à la vie privée. Généralement pour l’attributi
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Les distinctions honorifiques
LIRELes ordres, décorations et médailles de la France récompensent les citoyens, civils et militaires français pour leur courage, leur réussite ou leurs services envers le pays. Statut des maisons d'éduca
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Les listes électorales
LIRELa Révolution française a donné en héritage le droit de vote. Les conditions d’accès à ce droit n’ont pas toujours été les mêmes. Arch. dép. du Gard : L 401. Le régime électoral excluant une partie de