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Des informations sur une personne
LIREVous trouverez dans cette rubrique des pistes pour vos recherches généalogiques. Accéder directement aux pages : Les registres paroissiaux et d’état civil Les archives militaires Les recensements de p
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Comment les consulter ?
LIRECommunicabilité Dossiers de l'Assistance publique. Arch. dép. du Gard : 6 W 570 Les répertoires et registres d’admission sont communicables immédiatement. Pour les dossiers individuels (admission/plac
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Les archives notariales
LIRELe Code du patrimoine, article L211-4, rappelle que les minutes des officiers publics et ministériels sont des archives publiques. Un peu d'histoire : rôle et évolution des notaires et leurs actes Tam
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Numérisation : les répertoires des notaires
LIRELes répertoires sont des registres dans lesquels le notaire note tous les actes passés dans son étude en mentionnant leur nature ainsi que les noms des différentes parties. Ces documents sont aussi ap
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRECartes d'identité d'étrangers. Arch. dép. du Gard : 6 M W 6585 Des documents susceptibles de vous intéresser concernant la nationalité et les naturalisations sont conservés dans différentes séries en
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Les registres paroissiaux et d'état civil
LIREAvant la Révolution : les registres paroissiaux → Catholiques L’ordonnance royale d’août 1539 sur le fait de la justice (dite ordonnance de Villers-Cotterêts) qui prescrit l’usage du français dans les
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREEt pourquoi les consulter ? Dessin réalisé par Urbain Dortet de Tessan durant sa scolarité à l’École Polytechnique - 7 août 1823. Arch. dép. Gard : 87 J 20 (fonds Louis-Urbain de Tessan) Les archives
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Les archives privées
LIREPublicité de la réglisserie Perdrix, devenue par la suite Zan - S.d. Arch. dép. Gard : 40 J 335 (fonds de la réglisserie Zan). Le Code du patrimoine (article L211-4) définit les archives publiques com
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREPour des recherches généalogiques On retrouve les testaments dans les registres des actes des notaires (sous-série 2 E) Dans les contrats de mariage , le notaire mentionne les mariés, leurs pères et m
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Comment les consulter ?
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRELes listes nominatives conservées aux Archives départementales du Gard sont cotées dans différentes séries selon la période et leur provenance. Les Archives départementales du Gard conservent les docu
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Comment les consulter ?
LIRELa communicabilité Les délais de communicabilité sont définis par le Code du patrimoine (articles L 213-1 à 7). La loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a introduit le principe de l