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Des informations sur un bien immobilier
LIREHistoire d'une maison, d'un terrain Carte postale - Environs du Vigan (Gard) : Aumessas, Vue générale [1900-1920]. - Arch. dép. Gard : 11 Fi 555. Vous souhaitez effectuer des recherches sur un bien im
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Les archives notariales
LIRELe Code du patrimoine, article L211-4, rappelle que les minutes des officiers publics et ministériels sont des archives publiques. Un peu d'histoire : rôle et évolution des notaires et leurs actes Tam
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRELa documentation cadastrale Cadastre.- Commune de Trèves : procès-verbal de délimitation [1807]-[1850]. Arch. dép. du Gard : 3 P 3737. La rédaction de procès-verbaux de délimitation dans chaque commun
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Les archives hypothécaires
LIRERegistres de la conservation des Hypothèques d'Alès. Arch. dép. du Gard : sous série 40 Q « L'hypothèque est un droit réel sur les immeubles affectés à l'acquittement d'une obligation. Elle est, de sa
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Comment les consulter ?
LIRECommunicabilité Dossiers de l'Assistance publique. Arch. dép. du Gard : 6 W 570 Les répertoires et registres d’admission sont communicables immédiatement. Pour les dossiers individuels (admission/plac
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREQuatre types de documents constituent les archives hypothécaires Les tables alphabétiques des noms de propriétaires : elles renvoient aux répertoires, Les répertoires : ils permettent de retrouver les
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Le cadastre
LIRELe cadastre a été instauré par Napoléon 1er en 1807. Extrait du plan napoléonien d'Aumessas, section D dite Campestre, échelle 1/2500 (15 novembre 1829). Arch. dép. du Gard : 3 PFI 24. Le cadastre suc
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Comment les consulter ?
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Les pupilles, les enfants abandonnés ou assistés
LIREQuand on parle d’enfants assistés, on distingue : ⇒ Les enfants placés sous la protection publique Enfant secouru : enfant élevé par sa mère ou placés par sa mère chez une nourrice ; la mère bénéficie
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Qu'y trouve-t-on ?
LIRERegistres de l'Assistance à l'enfance (1814-1958). Arch. dép. du Gard : 6 X Des documents susceptibles de vous intéresser sont conservés dans différentes séries. Série M : Administration générale du d
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Qu'y trouve-t-on ?
LIREEchantillon de carnets de personnel conservés dans le fonds de la compagnie des mines de la Grand-Combe. Arch. dép. du Gard 18 J 213 Des documents susceptibles de vous intéresser sont conservés dans d
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Comment les consulter ?
LIREPour une recherche administrative en vue d’une preuve de nationalité Consulter la rubrique Un justificatif ou un dossier administratif : les preuves de nationalité . Trouver un décret de naturalisatio