Semaine internationale des archives 2026 : découvrez les archives judiciaires du Gard
Du 8 au 12 juin 2026, la communauté archivistique mondiale se mobilise autour du rôle des archives dans la défense des droits, la mémoire et la construction d’un avenir plus juste. À cette occasion, les Archives départementales du Gard vous accompagnent dans l’exploration des archives judiciaires.
Le Conseil international des archives (ICA) lance la Semaine internationale des archives 2026 sous le thème : #ArchivesPourLaJustice.
Du 8 au 12 juin 2026, la communauté archivistique mondiale se mobilise pour mettre en lumière le rôle essentiel des archives dans la défense des droits, la mémoire et la construction d’un avenir plus juste.
Un événement international
Fondé en 1948 sous l’égide de l’UNESCO, le Conseil international des archives (ICA) rassemble plus de 2 000 membres dans plus de 140 pays. Il œuvre à la préservation et à l’accessibilité des archives, considérées comme des piliers de la démocratie et de la mémoire collective.
Pour cette 8ᵉ édition, le thème retenu — "Archives pour la justice : droits, mémoire et avenirs" — souligne le rôle actif des archives dans nos sociétés.
Les archives ne sont pas des dépôts passifs — elles sont des instruments actifs de justice.
— Josée Kirps, présidente de l’ICA
Comprendre le thème 2026
Les archives documentent les décisions, les responsabilités et les parcours de vie. Elles contribuent ainsi :
- à la justice juridique et sociale,
- à la reconnaissance des mémoires,
- à la transmission intergénérationnelle.
Cette édition met également l’accent sur :
- les héritages coloniaux,
- l’inclusion des publics et des communautés,
- les usages numériques et les enjeux futurs.
En savoir plus : https://www.ica.org/fr/
À la recherche d’un jugement dans le Gard ?
Dans le département du Gard, on peut distinguer les juridictions suivantes :
- une Cour d'appel (Nîmes)
- deux Tribunaux de Grande Instance (Alès et Nîmes),
- quatre Tribunaux d'Instance (Alès, Nîmes, Uzès et Le Vigan)
- deux Tribunaux de commerce (Alès et Nîmes)
- deux Conseils des Prud'hommes (Nîmes)
Les arrêts et les jugements les plus récents conservés aux Archives départementales du Gard :
À la recherche d'un jugement spécifique pour faire valoir vos droits ?
- Consultez la procédure de recherche pour Les jugements de divorce
Zoom sur...
Les ressources de la JUSTICE disponibles aux Archives départementales du Gard
► Les documents numérisés et consultables en ligne :
- L'Amirauté d'Aigues-Mortes (1716-1792)
Plus d'informations : consulter l'actualité du 12 mai 2026
- Les jugements criminels
Plus d'informations : consulter l'actualité du 12 mai 2026
► Les instruments de recherche
⇒ Ancien régime
- Sénéchaussée présidiale de Nîmes (1306-1791) [série B] - Accéder à l'inventaire
- Cour royale et ordinaire de Nîmes (1615-1741) [série B] - Accéder à l'inventaire
- Viguerie de Nîmes (1615-1776) [sous-série 2 B] - Accéder à l'inventaire
- Cour royale d'Aramon (1610-1790) [sous-série 3 B] - Accéder à l'inventaire
- Viguerie d'Aigues-Mortes (1671-1790) [sous-série 4 B] - Accéder à l'inventaire
- Viguerie de Bagnols (1402-1791) [sous-série 5 B] - Accéder à l'inventaire
- Viguerie de Beaucaire (1608-1793) [sous-série 6 B] - Accéder à l'inventaire
- Viguerie de Pont-Saint-Esprit (1574-1791) [sous-série 7 B] - Accéder à l'inventaire
- Viguerie de Roquemaure (1681-1790) [sous-série 8 B] - Accéder à l'inventaire
- Cour royale de Saint-André-de-Majencoules (1717-1785) [sous-série 9 B] - Accéder à l'inventaire
- Cour royale de Villeneuve (1578-1751) [sous-série 10 B] - Accéder à l'inventaire
- Viguerie du Vigan (1615-1780) [sous-série 11 B] - Accéder à l'inventaire
- Justices seigneuriales (1430-1795) [sous-série 12 B] - Accéder à l'inventaire
- Amirauté d'Aigues-Mortes (1716-1792) [sous-série 13 B] - Accéder à l'inventaire
⇒ Archives modernes
- Préfecture - Fonds judiciaires [sous-série 1 U] - Accéder à l'inventaire
- Conseil de Préfecture [sous-série 2 U] - Accéder à l'inventaire
- Tribunaux spéciaux et juridictions d'exception [sous-série 3 U et versements W] - Accéder à l'inventaire
- Cour d'appel [sous-série 4 U et versements W] - Accéder à l'inventaire
- Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1945), Chambre des mises en accusation (1811-1964) [sous-série 5 U et versements W] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de première instance de Nîmes [sous-série 6 U et versements W] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de première instance d'Alès [sous-série 7 U] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de première instance d'Uzès [sous-série 8 U et versements W] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de première instance du Vigan [sous-série 9 U et versements W] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de commerce de Nîmes [sous-série 10 U] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de commerce d'Alès [sous-série 11 U] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de commerce d'Anduze [sous-série 12 U] - Accéder à l'inventaire
- Tribunal de commerce de Saint-Hippolyte-du-Fort [sous-série 13 U] - Accéder à l'inventaire
- Juridictions prud'homales [sous-série 14 U] - Accéder à l'inventaire
- Justice de paix [sous-série 15 U et versements W] - Accéder à l'inventaire
⇒ Archives contemporaines
► Pour mémoire
⇒ Traces d'archives : l’affaire est dans le sac !
Les Archives Départementales vous dévoilent l'origine judiciaire d'une expression populaire souvent synonyme de problème rondement réglé, origines qui remontent à l'ancien régime (16ème-18ème siècles) : l’affaire est dans le sac !
- Consulter chronique : "Traces d'archives : l’affaire est dans le sac !"
► Les expositions itinérantes :
⇒ Cruelles archives
Découvrez plusieurs affaires criminelles du Gard décelées au fin fond des rayonnages des Archives départementales. Des faits-divers funestes : du Moyen Âge à la fin du 19e siècle, de Beaucaire à Boucoiran, du poison au poignard.
- Plus d'informations : consulter Les expositions itinérantes
